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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

69ef1fbacdc6046d47b05e41

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

parties s'accordent pour fixer à 417,67 euros l'indemnisation du déficit fonctionnel temporaire - qu'au regard des éléments médicaux et de l'évaluation du poste de souffrances endurées (1/7), les douleurs

Source officielle
CA

1ère chambre

68df5bd7cf4e7f1c37e1cc85

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle a bénéficié en qualité de 'jeune installé' d'une réduction tarifaire de 20%.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68f1d5b90b565ec7590f7bcf

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[A] [C] lors de son examen clinique par l'expert se rapportent à un périmètre de marche en terrain plat limité, estimé à environ 1h30, et une douleur en ceinture à l'effort prolongé.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2302556_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Il souffre par ailleurs de troubles psychiatriques ainsi qu'il ressort du certificat médical d'un psychiatre du 10 novembre 2022 et de douleurs articulaires et rachidiennes, pour lesquelles il suit un

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0904DEC005499109

Admin. suprême

4 septembre 2012

4 septembre 2012

Il porta plainte contre les policiers et demanda à faire à nouveau l’objet d’un rapport médical au motif qu’il ressentait une douleur à son oreille gauche.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6865750872b7e1b6bf1d553d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

la douleur.

Source officielle
CA

10e Chambre

6033f9b98025adaa09dfd0e7

Appel

23 février 2017

23 février 2017

[V] a donné pour instruction à 17h20 d'arrêter le Doliprane (anti-douleur) et de laisser Mme [M] à jeun, qu'à 17h45 des douleurs ont été notées mais qu'il a été décidé d'attendre la visite de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0326DEC007317510

Admin. suprême

26 mars 2013

26 mars 2013

Dès que possible, les médecins doivent obtenir un historique médical détaillé de la personne qui prévoit de jeûner.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2505142_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

Une évaluation de minorité a été réalisée les 16 et 24 juillet 2025, qui a donné lieu à un avis défavorable à la minorité du jeune le 29 juillet 2025. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f62

Appel

20 juin 2002

20 juin 2002

Y... qui guettait derrière les volets coulissant horizontalement sur les côtés et qui soutient que le jeune homme avait commencé d'écarter les volets, a tiré en sa direction avec un fusil de calibre 12

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100155

Cassation

11 février 2015

11 février 2015

des pièces soumises à son examen, et hors toute dénaturation, qu'après avoir relevé qu'un grave conflit opposait les parents depuis leur séparation, la cour d'appel a estimé que l'intérêt de ce très jeune

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01226

Cassation

4 décembre 2012

4 décembre 2012

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 13 janvier 2011), que la société Agence commerciale de France (la société ACF) a conclu, le 11 janvier 2006, avec l'Association pour adultes et jeunes

Source officielle
TJ

Pôle social

65a16ad80ddb7789268f14fd

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

[G] retirait des fils de fer des balles sur le tapis à picots, il aurait ressenti une douleur à l'épaule ".

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02442_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

S'il résulte des certificats médicaux des 8 septembre 2020 et 1er février 2021 que le jeune A présente une pathologie grave et rare qui nécessite une prise en charge thérapeutique médico-chirurgicale sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mars 2008 M. le Procureur de la République, le 04 Mars 2008c/Monsieur Z

6253cb03bd3db21cbdd8cab3

Appel

11 décembre 2008

11 décembre 2008

Les enquêteurs entendaient le pompier qui avait été chargé de s'occuper des deux jeunes se trouvant sur le bas côté de la route.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cde2

Appel

14 janvier 2009

14 janvier 2009

conclusions de Mlle Caroline Z... en date du 24 septembre 2008 Vu l'assignation de la CPAM des Bouches-du-Rhône en date du 6 mai 2008 Vu l'ordonnance de clôture en date du 6 novembre 2008 *** La jeune

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02194

Cassation

12 décembre 2013

12 décembre 2013

produits par les parties que si celles-ci ont été à même d'en débattre contradictoirement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 11 août 2008 par l'Association pour adultes et jeunes

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT01309_20230926

Admin. Appel

26 septembre 2023

26 septembre 2023

B vivait avec une compatriote, à Boca Chica, à Saint-Domingue, dans une maison appartenant à sa mère et qu'ils occupaient gratuitement.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02860_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

A, représenté par la Selarl Jegu Leroux, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de reconnaître son droit à indemnisation par la solidarité nationale et de condamner l'ONIAM à

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2317559_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

que les deux jours suivants, d’autres faits suspectés ont été rapportés concernant des enfants de l’école polyvalente, un parent signalant au REV que son enfant a déclaré à la police avoir hurlé de douleur

Source officielle

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