Codes de loi français

Article 2

Pour le présent arrêté, les récipients mobiles ne sont pas considérés comme des citernes ; - classe d'émulseur : classe de performance d'extinction définie selon la série de normes NF EN 1568 (version d'août 2008) qui servent à la détermination des taux

LEGIARTI000035301992

Gestion du générateur de nombre aléatoire -la surveillance de la série de nombres ; 11.5.2.11. Gestion de la journalisation technique et fonctionnelle Article 12 12.1.

Article Annexe III

Il répond à une série de questions qui visent à évaluer ses compétences à : - repérer et relever des informations dans une documentation, - établir des relations entre les documents, - utiliser des connaissances sur le programme.

LEGIARTI000028391742

Avant chaque série de mesurage, le sonomètre est calibré. 2.2.

LEGIARTI000049858220

Dynamique des écosystèmes forestiers : Cycles sylvogénétiques : successions et séries de végétation, suivi et amélioration des peuplements, stratégies démographiques des populations. Perturbations et résilience.

Article Annexe 3

plaque d'identification sur laquelle figurent les indications suivantes : - le nom du fabricant ou sa marque commerciale ; - le numéro et la date du certificat d'examen de type ; - l'identification du modèle, l'année de fabrication et le numéro de série

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

essentiels de toute arme à feu, de façon définitive et visible sans démontage, des éléments d'identification constitués par : a) L'indication du fabricant, du pays ou lieu de fabrication, de l'année de fabrication, du modèle, du calibre et du numéro de série

Article Annexe

Annexe Gestion des systèmes d'information Classe terminale de la série Sciences et technologies de la gestion Spécialité Gestion des systèmes d'information I.

Article Annexe

Dans le cadre de la voie technologique, l'enseignement de l'histoire des arts entre en complémentarité avec les autres enseignements artistiques notamment l'enseignement "Design et arts appliqués" dans la série Sciences et Technologies industrielles et

Article Annexe Ib

C3-2 / Construire une série cohérente d'images en réponse à un thème C3-21 / Rechercher et collecter une documentation écrite et iconographique. C3-22 / Comparer et sélectionner les propositions exploitables.

Article Annexe

Utilisation Pour chaque matériel, une fiche technique doit être établie précisant notamment : -le nom, le type et le numéro de série ou de référence de l'appareil ; -la date d'achat, la date de qualification et la date de mise en service ; -le nom et

Article Annexe Ib

production - Nature du système physique de : - production de type continu, - production de type discontinu : Identifier les entreprises partenaires en fonction du type de production X - production unitaire, - production répétitive de série

Article Annexe I

NUMÉRO D'IDENTIFICATION, DE CHÂSSIS OU DE SÉRIE DU VÉHICULE 0.2.1. NUMÉRO D’IDENTIFICATION, DE CHÂSSIS OU DE SÉRIE DU VÉHICULE 0.3. PLAQUE CONSTRUCTEUR 0.3.1.

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Caractéristiques et modélisation des processus : Les différentes approches en modélisation, l'incidence des modes de production sur la modélisation des processus (série unitaire, ateliers spécialisés, lignes de production ou d'assemblage, processus

Article Annexe Ia

Les activités des entreprises, en lien avec leur grande diversité et leur taille, concernent la création, la fabrication en petite ou moyenne série, le sur mesure, la réfection des chapeaux, le travail de garniture ...

Article Annexe III

Il répond à une série de questions qui visent à évaluer ses compétences à : - repérer et relever des informations dans une documentation, - établir des relations entre les documents, - utiliser des connaissances sur le programme.

Article ANNEXE

Avant chaque série de mesurage, le sonomètre doit être calibré. 2.2.

Article Annexe I

Avant chaque série de mesurage, le sonomètre est calibré. 2.2. Conditions de mesurage (point 6.2 de la norme).

Article VIII

Système d'opposition inter régimes des cartes Vitale Pour les cartes vitales physiques, la liste d'opposition est constituée des numéros de série, classés par ordre croissant, des cartes mises en opposition.

Article L44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 03

.-1° L'autorité réserve une série de numéros non géographiques qui peuvent être utilisés : a) Pour la fourniture de services de communications électroniques autres que les services de communications interpersonnelles, sur l'ensemble du territoire de l'Union