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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007889871
30 juin 1995
30 juin 1995
dont il est atteint est entachée d'illégalité dans la mesure où les visites médicales pratiquées entre 1964 et 1967, en application de l'arrêté du 13 novembre 1953 susvisé, ne comportaient pas d'examen oto-rhino-laryngologique
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0915JUD000791819
15 septembre 2022
15 septembre 2022
applicants’ representative that Mrs Margita Tóthová and Mr František Horváth had died before the judgment had been adopted and that Ms Renata Fekete (born 1965), Mr Jozef Tóth (born 1969) and Mr Oto
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2004085_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
A, docteur en chirurgie en Oto-Rhino-Laryngologie (ORL) en qualité d'expert. Par une ordonnance en date du 20 avril 2021, le vice-président du tribunal administratif de Paris a désigné M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03489_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
B... a effectué un stage en qualité d’interne en médecine, spécialité chirurgie ORL et cervico faciale, au sein du service d’oto-rhino-laryngologie du centre hospitalier Métropole Savoie du mois de novembre
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021630743
30 décembre 2009
30 décembre 2009
A, médecin spécialiste qualifié en oto-rhino-laryngologie, n'établissant pas avoir reçu une telle formation, l'Assistance publique - Hôpitaux de Marseille avait pu légalement, pour résilier unilatéralement
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b2b0cffd6229a4e589d998
25 janvier 2024
25 janvier 2024
du requérant, atteint d’un « cancer de l’hypopharynx, traité par chimio radiothérapie», suite à une exposition aux poussières d’amiante reconnu en maladie professionnelle, necessitait un avis sapiteur oto-rhino-laryngologiste
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT00173_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Si le requérant fait valoir qu'il a dû s'équiper d'un appareillage et qu'un oto-rhino-laryngologue a certifié, à l'issue d'une consultation réalisée le 11 mai 2018, que l'audiogramme alors mené mettait
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01129_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Il résulte de l'instruction, et plus particulièrement du rapport du médecin, expert en oto-rhino-laryngologie, établi le 20 juin 2019 après examen de M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02251_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Au cas particulier, il résulte de l'instruction, et en particulier des résultats de l'audiométrie pratiquée, le 23 octobre 2017, par un oto-rhino-laryngologue, que les seuils d'audition sur la meilleure
Source officielle1ère chambre
DTA_2001132_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
consolidation retenue par le collège d'experts fixée au 13 avril 2005 en ce qu'il aurait subi une rechute en 2012 s'agissant de son affection psychique et une rechute en 2017 sur le plan des séquelles d'oto-rhino-laryngologie
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2224030_20230202
2 février 2023
2 février 2023
maladie de Paris en vue de déterminer les préjudices subis lors de sa prise en charge à l'hôpital Lariboisière et de déterminer les responsabilités encourues ; 2°) de dire que l'expert spécialisé en oto-rhino-laryngologie
Source officielle4ème chambre
DTA_2402398_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 février 2024 et 29 mai 2024, Mme A B, représentée par Me Ottoz, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 janvier
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2527231_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Topin ; - et les observations de Me Ottou, substituant Me Casagrande, avocate de Mme C....
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2311899_20240216
16 février 2024
16 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 novembre 2023, Madame B C, représentée par Me Ottou, demande au tribunal, après l'avoir admise à l'aide juridictionnelle provisoire : 1°
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2307572_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
A ; - Les observations orales de Me Ottou, avocat commis d'office, représentant M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2307671_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
C ; - Les observations orales de Me Ottou, avocat commis d'office, représentant M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2505700_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations orales de Me Ottou, avocat commis d'office représentant Mme A, assistée de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2222355_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
entendus au cours de l'audience publique tenue le 28 octobre 2022 en présence de Mme Destouches, greffière d'audience : - le rapport de Mme Perfettini juge des référés ; - les observations de Me Ottou
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA00649_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
B, représenté par Me Ottou, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 26 décembre 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 décembre 2023 par lequel le préfet de Seine-et-Marne lui a fait obligation
Source officielle8ème chambre
64a66060bbd03a05db96528f
5 juillet 2023
5 juillet 2023
N° RG 22/07568 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OTOA Décision du Président du TJ de [Localité 3] en référé du 17 octobre 2022 RG : 22/01437 SAS HUBSIDE.STORE.AUVERGNE-RHÔNE-ALPES C/ S.C.I
Source officiellePage 47 sur 76
OTTOU EVINA, Frank, Yannick, OTTOU EVINA
28/08/2025
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OTTOU EVINA, Frank, Yannick
05/08/2025
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BELINGA OTTOU, Simon, Pierre
31/03/2025
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Ottou Ngaballa, Adelaide, Geraldine, Katan
23/03/2025
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RIDEL-OTTOU, Stéphane Rodrigue
09/03/2025
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