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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914b9

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

2014, notifiée le 13/ 03/ 2014 Vu le recours formé le 24 Mars 2014 par M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310282

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

CIV. 3 VB COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 25 mai 2023 Rejet non spécialement motivé Mme TEILLER, président Décision n° 10282 F Pourvoi

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01578

Cassation

6 octobre 2015

6 octobre 2015

X... n'apporte aucun élément objectif permettant d'établir la réalité de la mise à l'écart qu'il allègue ; que les lettres de recadrage adressées à Monsieur Stéphane X... les 30 mars 2011 et 25 mai 2011

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7cbd3db21cbdd93807

Appel

13 décembre 2016

13 décembre 2016

Stephane X... Mme Caroline X... Mme Marie-Annick Y... C/ Me Amélie E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba63

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

Melle Marie Jeanne B... M. Anthony C... M. Stéphane D... M. Dominique E... M. EmmanuelF... Mme Aline G... M. Pierre H... Mme Gabrielle I... M. Maurice J... Mme Stéphanie K...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101030

Cassation

30 septembre 2015

30 septembre 2015

Jean-Félix, Christophe et Stéphane X..., ajoutant que le gérant, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

69fd74b3cdc6046d4702e549

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Par lettre du 6 mars 2020, Madame [S] était convoquée pour le 12 mars à un entretien préalable à un licenciement et était mise à pied à titre conservatoire.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f5d75fcdc6046d4750d0e0

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La société LUTECE ETANCHEITE a formé opposition à cette ordonnance le 6 mai 2025 par courrier recommandé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938ec

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Mme Stéphanie Y...exerce l'activité d'esthéticienne à domicile sous l'enseigne ....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b8b

Appel

22 octobre 2007

22 octobre 2007

EXPOSÉ DU LITIGE Stéphane Z... est propriétaire d'un véhicule de marque VOLKSWAGEN et de type 47 CB mis en circulation le 20 mars 1973.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200476

Cassation

18 avril 2013

18 avril 2013

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 28 mars 2012), que Mme X... a souscrit le 22 décembre 2005, un contrat d'assurance

Source officielle
CA

8ème chambre

6896d7bffd8bd33bb83ea59f

Appel

7 août 2025

7 août 2025

SOCIETE LYONNAISE POUR LA CONSTRUCTION - SLC [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de [9] APPELANTE S.A.S.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471116.20231011

Admin. suprême

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Par un mémoire, enregistré le 24 mars 2023, la commune de Vervant déclare se désister purement et simplement de son pourvoi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9312d

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

née le 20 Avril 1970 à DRANCY (93700) ... 20220 MONTICELLO ayant pour avocat Me Marie Rose CITOLLEUX, avocat au barreau de BASTIA Mme Stéphanie X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310119

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Stéphane Z... au moment de la vente réalisée le 26 mars 2012 ; que la constatation de flux financier entre les comptes bancaires de l'acheteur et le vendeur au cours des années 2005 et 2008, même attestée

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a7e5eb387f553b9e74c

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

PAR CES MOTIFS DIT n’y avoir lieu à révoquer la décision de caducité du 27 Mars 2025 ; Ainsi jugé et prononcé au Tribunal judiciaire de SAINT ETIENNE, les jour, mois et an susdits.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008090775

Admin. suprême

27 février 2002

27 février 2002

Wilfried I..., Mme Muriel H..., Mme Stéphanie E... et Mme Marie-Louise B..., demeurant à la Condamine Châtelard (04530) ; M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:453576.20220616

Admin. suprême

16 juin 2022

16 juin 2022

Par un jugement n° 1894944 du 3 mars 2020, le tribunal administratif de Strasbourg a annulé la décision du 4 juillet 2018 et a enjoint au maire de Metz, d'une part, dans un délai de deux mois à compter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SAS EUROP AMBULANCEc/Monsieur Séphane X

6253cd1abd3db21cbdd9243e

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

empêchée, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier, a rendu l'ordonnance suivante, l'affaire ayant été appelée à l'audience du 19 Mai 2015 à laquelle ont été entendus les conseils des parties,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e48

Appel

8 novembre 2001

8 novembre 2001

Le 9 mars 1999, Stéphane Z... a saisi d'une double demande le Conseil de Prud'hommes de LAVAL tendant à prononcer la requalification de son contrat de travail en contrat à durée indéterminée et à voir

Source officielle

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