2.670 tonnes par an (soit mensuel 223 tonnes, en lieu et place des 1.000 tonnes annoncées, et en MPR de 5.430 tonnes par an (soit un mensuel de 453 tonnes en lieu et place des 2.700 tonnes annoncées) ;

, ont été conclus le 27 juillet 2007 : -un premier prêt (dit prêt WCL) de 110 milliards de wons (soit 87 649 402,39 €) a été souscrit par la société Doms Partners auprès de la banque sud-coréenne Tong

Y... excédait les capacités d'un individu livré à lui-même pour guider la manoeuvre de stockage en équilibre, ou en appui, d'une dalle de béton, de trois mètres sur 1,83 m, d'un poids de deux tonnes, alors

faites selon un procès-verbal en date du 28 février 1994 que sur ce site de Joudreville ont été trouvés des ballots de plastiques compactés représentant un volume estimé à 3000 m3, soit environ 800 tonnes

à chacune des quatorze parties civiles la somme de 10 000 francs à titre de dommages et intérêts ; "aux motifs que Taxijaune est le nom d'un réseau de transport par véhicules légers (moins de 3 tonnes

Mimeta de ses demandes quant aux intérêts civils ; "aux motifs, d'abord que les 22 mai et 5 juin 1995, la société Affipraz dont le gérant était Jean-Charles X... a commandé à la société Mimeta 50 tonnes

la société Oredui ; que Daniel Z... qui travaillait pour le compte de Raoul B... en exerçant des travaux de terrassement a précisé aux gendarmes que lui-même avait procédé à l'enfouissement de 2,5 tonnes

un affaissement du bord de la chaussée, lequel a pu créer un effet de déversoir ; que le véhicule totalement déséquilibré a, dès lors, été entraîné dans le vide du fait de son poids important (41, 5 tonnes

leur destination de produits propres à effectuer la falsification des denrées servant à l'alimentation de l'homme ; "aux motifs propres à la Cour que le prévenu a vendu en quatorze mois plus de 855 tonnes

adressée à la partie civile antérieurement au versement de l'acompte et qu'il a eu un rôle déterminant dans celui-ci ; "qu'en faisant signer à Kubanski Kazaki un contrat de vente portant sur 5 000 tonnes

Tolis X..., agissant en sa qualité d'héritier de feu Serge X..., demeurant ...

conclusions de la société tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécution d'un arrêté du maire de Bouguenais en date du 8 août 1974 interdisant la circulation des véhicules en poids total en charge de plus de 3 tonnes

A ACHETE FERME A LADITE SOCIETE CENT VINGT TONNES DE LUBRIFIANTS LIVRABLES PAR TRANCHES ANNUELLES DE HUIT TONNES ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR CONDAMNE X...

prévenu coupable de la contravention prévue par l'article R. 422-4 du Code de la route, l'arrêt attaqué relève notamment que celui-ci a franchi, avec un camion d'un poids total autorisé en charge de 19 tonnes

tribunal judiciaire chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté, statuant en application des dispositions des articles L.3211-1 et suivants du Code de la Santé publique, assisté de Tony

OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DE [Localité 8] - GRAND PARIS GRAND EST, demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Maxime TONDI de la SELARL TONDI MAXIME, avocats au barreau de VAL-DE-MARNE d'une part

; Attendu que Mme Y... a assuré auprès de la compagnie La Concorde, d'une part, un " tracteur non porteur " immatriculé 2204YF77, d'autre part, sa remorque de marque " Benalu " d'un poids de 19 tonnes

Tony X... demeurant ... ; M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée TONG HENG dont le siège social est ... (18ème

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (RENNES, 25 AVRIL 1978) QUE POMMEREUL S'EST ENGAGE PAR CONTRAT DU 28 AVRIL 1976 A LIVRER A LA SOCIETE GAUDICHE 300 TONNES