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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
68032e391fa67923f7882a45
18 avril 2025
18 avril 2025
SELARL GERAY AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : Société EGIS VILLES ET TRANSPORTS [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Philippe CHASSANY de la SELAFA CHASSANY WATRELOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60328e933ba2d0031f29d50d
10 janvier 2018
10 janvier 2018
AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : AFPA (Agence pour la formation professionnelle des adultes) [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Sébastien CELLIER de la SELCA CHASSANY WATRELOT
Source officielle5e Chambre
60336ff6c4da81244719cb89
15 juin 2017
15 juin 2017
: L'affaire a été débattue le 20 Avril 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT
Source officielle5e Chambre
603600734028ab65b6225fae
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT, Conseiller
Source officielle5e Chambre
60360ef1ce674c73802cb1d5
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT, Conseiller
Source officielle5e Chambre
6036c9238c09e167e8db0725
3 septembre 2015
3 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Mme Mariella LUXARDO, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT, Conseiller,
Source officielle5e Chambre
61624a76a68110eae5b68fbe
15 mai 2014
15 mai 2014
2014, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller faisant fonction de président, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
615e0d92c25a97f0381f4dff
18 février 2015
18 février 2015
rendu le 25 Février 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 11/17524 APPELANTE Madame [T] [P] épouse [J] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Jérôme WATRELOT
Source officielle5e Chambre
615e0e15c25a97f0381f51fd
16 octobre 2014
16 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT,
Source officielle5e Chambre
615e0e46c25a97f0381f544d
26 juin 2014
26 juin 2014
2014, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller faisant fonction de président, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT
Source officielle5e Chambre
615e0e47c25a97f0381f5450
26 juin 2014
26 juin 2014
2014, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller faisant fonction de président, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT
Source officielle5e Chambre
615e0e47c25a97f0381f5454
26 juin 2014
26 juin 2014
2014, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller faisant fonction de président, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT
Source officielle5e Chambre
615e0e83c25a97f0381f576c
4 décembre 2014
4 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT,
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
651fa5a9c601f083189918b3
5 octobre 2023
5 octobre 2023
n°788 058 030, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et assistée par Me Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
651fa5a9c601f083189918b7
5 octobre 2023
5 octobre 2023
n°788 058 030, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et assistée par Me Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6696416bf5112d8edd0585a5
8 juillet 2024
8 juillet 2024
de justice de ladite ville, sous la présidence de : Madame Aurélie LA ROSA, Vice-présidente, assistée de : Monsieur Pierre AUZERAL, assesseur représentant les travailleurs salariés Monsieur Franck WATELET
Source officiellePCP JCP ACR référé
668d7ff053e3bdd077867427
1 juillet 2024
1 juillet 2024
DATE DU 01 JUILLET 2024 DEMANDERESSE ADOMA Société Anonyme d’Economie Mixte à conseil d’administration dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN-WATELET
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65336b51bb40ec8318f31d9a
20 octobre 2023
20 octobre 2023
le n°788 058 030, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et assistée par Me Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61638740947dd77ae6de0278
24 mars 2011
24 mars 2011
découlent, - condamner in solidum la société Delachaux et la société Marto & Fils à lui payer les sommes de : - 110 456,50 € hors taxes, TVA en sus, correspondant aux factures des entreprises Keller et Watelet
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
652f78dcb0532083189959fd
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[T] [Z] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Sébastien PONCET de la SELAFA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Marie ARNAULT, avocat au barreau de LYON
Source officiellePage 47 sur 57