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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2432632_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Ho Si Fat, président de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2413471_20240619

Administratif

19 juin 2024

19 juin 2024

Ho Si Fat, président de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2407677_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

Ho Si Fat, président de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043425227

—

14 avril 2021

14 avril 2021

ACCORD D'ETABLISSEMENT PARITE FEM/HO ET QVT

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046204251

—

28 juin 2022

28 juin 2022

ACCORD D'ETABLISSEMENT PARITE FEM/HO ET QVT

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049042217

—

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Salaires et écart rému ho fe 2024

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047694509

—

14 février 2023

14 février 2023

Objectifs de progression relatif à l'index égalité HO/FE

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007816233

Admin. suprême

24 avril 1992

24 avril 1992

Y..., Jourdan, Tranchand, Vernadet, Schoepper, Benech, Benzekri et Truong Ho Minh : Considérant que cette intervention est présentée à l'appui de la requête du CENTRE EUROPEEN D'INFORMATIQUE ET D'AUTOMATION

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

63c79ae3da31367c908eb4c7

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Hospitalisation sans consentement 1-11 HO ORDONNANCE DU 05 JANVIER 2023 N° 2023/0003 Rôle N° RG 23/00003 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKR33 [U] [F]

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

63c79ae3da31367c908eb4cb

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

COUR D'APPEL D'AIX-EN-[F] Hospitalisation sans consentement 1-11 HO ORDONNANCE DU 05 JANVIER 2023 N° 2023/0003 Rôle N° RG 23/00003 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKR33 [E] [G] C

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2403537_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Ho Si Fat pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2403569_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Ho Si Fat, président de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2501122_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Ho Si Fat, président de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2501073_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Ho Si Fat, président de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ1

6137235fcd58014677408f17

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

Ho, demeurant ..., 3 / de M. A... Su, demeurant ..., 4 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613722d3cd58014677401f5b

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

Ho Z... B..., demeurant ..., 2°/ M. Y... C...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2400466_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ho Si Fat, président de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2400687_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ho Si Fat, président de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2400828_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ho Si Fat, président de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2402891_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Ho Si Fat, président de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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