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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00407
27 février 2013
27 février 2013
X... a été employé à partir du 10 janvier 2001 en qualité de directeur général des opérations, par la société Brasseries Kronenbourg qui a fait partie du groupe Scottish & Newcastle du 1er juillet 2000
Source officielle1ère Chambre
66878cb805d6f7f678d49008
4 juillet 2024
4 juillet 2024
d'essuie-glace : 250 €, changement du pare-brise : 2500 €, réparation du système de sécurité de la voiture : 400 € ».
Source officiellecomm
6079d6839ba5988459c5ba59
9 février 1976
9 février 1976
SUR LE SECOND MOYEN, PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET DEFERE QUE, DEPUIS 1957, LES SOCIETES BRASSERIE DU GOLFE ET BRASSERIE DU MUY-BARRET, GROSSISTES EN BOISSONS
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101062
30 octobre 2008
30 octobre 2008
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Micro brasserie Hotteterre a acquis une micro-brasserie livrée clefs en main par la société BBG France
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d072
8 janvier 2009
8 janvier 2009
par la Brasserie de Saint Omer au profit du Banquier.
Source officiellecr
613725e8cd58014677421783
29 mai 2001
29 mai 2001
responsable du préjudice subi par Claudine Y... et la CPAM du Havre ; "aux motifs que "le certificat médical concernant Odile X..., épouse Z... décrivait de multiples lésions post-traumatiques sur l'avant bras
Source officiellecomm
61372236cd580146773fb1d8
14 juin 1994
14 juin 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société française de brasserie, société anonyme
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65b368828c0355000835f50b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
pour une durée de neuf à compter du 1er avril 2011 jusqu'au 31 mars 2020, à usage de « Café-Brasserie à l'exclusion de toute autre ».
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023248037
15 décembre 2010
15 décembre 2010
Article 2 : Les conclusions de la SARL BRASSERIE DU THEATRE mentionnées à l'article 1er sont rejetées comme portées devant une juridiction incompétente pour en connaître.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310490
19 octobre 2022
19 octobre 2022
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 OCTOBRE 2022 La société Bar brasserie
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007621903
6 janvier 1986
6 janvier 1986
statuant sur les conclusions du recours du ministre chargé du budget contre un jugement, en date du 24 juin 1980, par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a déchargé la société anonyme "Brasseries
Source officielleChambre Commerciale
669b530ca3418ee2ae72d19e
18 juillet 2024
18 juillet 2024
BRASSERIE DE L'INDIEN Représentée par Me Pascal LAVISSE de la SCP LAVISSE BOUAMRIRENE GAFTONIUC, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE S.C.I.
Source officielleREFERES 1ère Section
678562a0aaacbea0fe67fb0c
13 janvier 2025
13 janvier 2025
La SARL BRASSERIE DU PORT, bien que régulièrement assignée en l’étude selon les modalités de l’article 656 du code de procédure civile, n'a pas comparu ni ne s’est fait représenter.
Source officielleChambre 1-11 référés
669f4776b8a2ee2bca84aefa
22 juillet 2024
22 juillet 2024
BRASSERIE DU COIN C/ Syndic. de copro. [3] S.C.I.
Source officielleChambre commerciale
6718949fd8ceca1cd70190e6
22 octobre 2024
22 octobre 2024
débouter la société Brasserie Milles de l'ensemble de ses demandes'; - et condamner la société Brasserie Milles à leur payer la somme de 3'000 euros au titre des frais irrépétibles sur le fondement de
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a10a9c6cdc6046d479b9cd2
18 mai 2026
18 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG-EN-BRESSE PÔLE SOCIAL JUGEMENT DU 18 MAI 2026 Affaire : Société [1] contre : CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU RHONE Dossier : N° RG 24/00244 - N° Portalis
Source officiellecomm
613724a5cd580146774173ae
4 octobre 2005
4 octobre 2005
(la Brasserie) s'est portée caution solidaire du remboursement d'un prêt consenti par la société Franfinance à la société Le Chambrun ; que M.
Source officiellecomm
6137218ecd580146773f4c60
16 juillet 1991
16 juillet 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brasserie Sébastien Artois, dont le siège est ...
Source officielleADLC
ADLC:19-DCC-116
21 juin 2019
21 juin 2019
relative à l'acquisition par la société ECL des fonds de commerce Mercedes Benz de Lons-le-Saunier et Mâcon et Mercedes Benz, Smart, Jeep et Alfa Romeo de Bourg-en-Bresse
Résumé IA — à vérifierChambre civile
63e34f0d500dc805de37d0a8
24 janvier 2023
24 janvier 2023
ARRET N° N° RG 22/00131 N°Portalis DBWA-V-B7G-CJZ7 SAS BRASSERIE LORRAINE S.C.P.
Source officiellePage 47 sur 1514