examen devront être clairement indiqués (par exemple : conforme , sans objet , non conforme ). f) Résultats des mesurages et essais : Dans le rapport devront être mentionnés : - l'étendue et la méthodologie des mesurages ; - les critères précis d'appréciation

Article Annexe IIc

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L'évaluation s'effectue à partir d'une grille d'évaluation qui permet d'apprécier le niveau d'acquisition des compétences mobilisées durant la période de formation en milieu professionnel.

Article Annexe 1

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Elle reposera sur une analyse commune des réclamations reçues et des réponses apportées afin d'apprécier si les réclamations sont avérées en tenue de tension et non identifiées par l'outil GDO-SIG ; seules ces réclamations sont retenues pour la valorisation

LEGIARTI000045735897

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le délégué de l'examen périodique dans le cadre du suivi individuel renforcé (SIR) L'expérimentation a pour objectifs, dans le cadre du présent protocole de coopération, de reconnaitre de manière dérogatoire : -au profit du délégant, un pouvoir d'appréciation

Article Annexe

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Exemple 5 bis' : Variante de l'exemple 5 bis afin d'apprécier le TEG à partir d'un même montant d'échéance.

LEGIARTI000036674528

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suivants peuvent être pris en considération pour cette estimation : rentabilité et perspective de rentabilité, capitaux propres, perspectives de réalisation, conjoncture économique, cours moyens de bourse du dernier mois, ainsi que les motifs d'appréciation

LEGIARTI000036674555

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Article Annexe IIc

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Il permet d'apprécier l'aptitude du candidat à mobiliser les capacités et connaissances du programme pour traiter un problème dont la résolution nécessite l'utilisation de logiciels ou de calculatrices.

Article Annexe IIc

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Article Annexe

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Le rapprochement avec la structure de commandement de l'OTAN s'effectue dans le respect des principes suivants : indépendance complète de nos forces nucléaires ; liberté d'appréciation des autorités françaises, impliquant absence d'automaticité dans nos

Article 65

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La connaissance et l'anticipation La fonction "connaissance et anticipation" met à disposition des autorités politiques et militaires les capacités d'appréciation autonome de situation, indispensables à la prise de décision libre et souveraine, d'une

Article 41

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Les modalités d'appréciation de la gravité de la maladie, de l'accident ou du handicap sont définies par décret en Conseil d'Etat. Ce congé est accordé de droit, sur demande écrite du fonctionnaire.

Article 48

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Dans le cadre du dialogue contractuel, ceci permettra également aux ministères de tutelle d'apprécier la manière dont les établissements s'en emparent pour développer une stratégie scientifique propre.

Article Annexe II

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Lorsque les déchets ou effluents contiennent des éléments ou substances indésirables ou des agents pathogènes, le dossier d'étude préalable doit permettre d'apprécier l'innocuité du déchet dans les conditions d'emploi prévues.

Article ANNEXE

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Commissions médicales départementales chargées d'apprécier l'aptitude physique des candidats au permis de conduire : Arrêté du 7 mars 1973 (Journal officiel du 24 juin 1973).

Article 11

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ÉPREUVE COMMUNE AUX OPTIONS I, II, III et IV Epreuve d'entretien L'épreuve d'entretien prend la forme d'un exposé du candidat à partir d'un texte à caractère économique ou social suivi de questions permettant d'apprécier : - l'aptitude du candidat à s'exprimer

Article Annexe III

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- peuvent formuler des propositions concernant l'organisation ou le fonctionnement des processus de fabrication • l'ensemble dossier est présenté de façon esthétique. concernant l'entretien Les membres du jury auront pour principaux objectifs: • d'apprécier

LEGIARTI000038016026

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La soutenabilité de l'exécution budgétaire La mise en œuvre d'une méthode d'appréciation de la fonctionnalité des tranches permet d'affecter les montants idoines de crédits (AE) à une tranche fonctionnelle.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

La formule de calcul de la moyenne est la suivante : DT égal (2 d (500 Hz) plus 4 d (1.000 Hz) plus 3 d (2.000 Hz) plus 1 d (4.000 Hz)) / 10 Lorsqu'il s'agit d'apprécier, dans une surdité mixte, la part qui revient à une surdité cochléaire, le calcul

Article Annexe I

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La réalisation de carte(s) et/ou de croquis est un élément important d'appréciation. 2° Composition : géographie des territoires (durée : sept heures ; coefficient 1).

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