Codes de loi français

Article Annexe II

Les appareils d'utilisation et les prises de courant doivent figurer dans des listes avec les résultats du contrôle de la continuité et des isolements, et les autres renseignements énumérés ci-après : - pour les appareils d'utilisation autres qu'appareils

Article Annexe I

La preuve d'un contrôle technique de moins de six mois en cours de validité est demandée en cas de cession. c) Procès-verbal de RTI : procès-verbal de réception à titre isolé délivré par le service chargé des réceptions.

Article 223 a-II-2/23

étant alimenté par la source d'énergie ; 4a.15.2 la source d'énergie pour toutes les autres portes non exposées au feu ne doit pas être compromise, et 4a.15.3 à des températures supérieures à 200°C, le système de commande doit être automatiquement isolé

Article Annexe 1

18 février 2023 (NOR : ENER2303227A), la fiche d’opération n° AGRI-EQ-105 remplace, à compter du 1 er - Régulation de la ventilation des silos et des installations de stockage en vrac de céréales / Fiche d'opération standardisée n° AGRI-EQ-106 - Isolation

Article Annexe II

Article 22 (rétentions et isolement du site) Liste des aires et locaux susceptibles d'être concernés et dispositifs de rétention mis en place avec calcul de dimensionnement.

Article 103

dispositions des paragraphes 1 et 2 s'appliquent aux véhicules neufs des catégories internationales M2 et M3 faisant l'objet d'une réception individuelle telle que définie à l'article 24 de la directive 2007/46/ CE susvisée ou d'une réception à titre isolé

Article Annexe II

Chapitre 5 : BALISAGE EN PHASE DE CHANTIER Lors de la période de travaux en vue de la mise en place d'une éolienne isolée ou d'un champ éolien, la présence de ce chantier et d'éolienne(s) en cours de levage est communiquée aux différents usagers de l'espace

Article Annexe I

Chaufferie et local de charge de batterie S'il existe une chaufferie ou un local de charge de batteries des chariots, ceux-ci sont situés dans un local exclusivement réservé à cet effet, extérieur au dépôt ou isolé par une paroi REI 120.

Article 1638-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 94

, le taux moyen pondéré de taxe d'habitation sur les résidences secondaires mentionné au premier alinéa du présent 1° tient compte du produit résultant du transfert de la part départementale de cette taxe perçu par les communes qui en 2011 étaient isolées

Article Annexe I à l'art. R434-32 (1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 46

Séquelles résultant de lésions isolées.

Article Annexe II (suite)

Evers Isolation : - 4, rue de la Maladrerie, ZI Vertonne, 44120 Vertou : de 1960 à 1977. FRIOU Michel. 17, quai Gorin, 85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie. De 1965 à 1977.

Article Annexe

Production Toutes les opérations concernant la réalisation d'un autovaccin à usage vétérinaire, depuis la réception des prélèvements ou, le cas échéant, de la souche bactérienne isolée du prélèvement, des matières premières et des articles de conditionnement

Article Annexe I

Isolement du réseau de collecte Des dispositifs permettant l'obturation des réseaux d'évacuation des eaux de ruissellement sont implantés afin de maintenir sur le site les eaux d'extinction d'un sinistre.

Article Annexe I

I : Isolation thermique. Les classifications sont exprimées en minutes (30 : une demi- heure). Les justificatifs attestant des propriétés de résistance au feu sont conservés dans le dossier "installations classées", prévue au point 1.4.

Article ANNEXE

Chapitre Ier Déficiences intellectuelles et difficultés du comportement Chez l'enfant comme chez l'adulte, le retard mental peut être isolé ou associé à des difficultés du comportement dont les manifestations sont diverses.

Article Annexe I

I : isolation thermique. Les classifications sont exprimées en minutes (120 = 2 heures et 15 = 1/4 d'heure). 2.4.3.

LEGIARTI000023420454

machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29.7 AA Fabrication d'appareils frigorifiques domestiques. 29.7 AE Fabrication d'appareils ménagers électriques (hors réfrigérateurs). 31.3 ZA Fabrication de fils et câbles isolés

LEGIARTI000023420422

Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni fabrication d'acier. 27.1ZD 3,90 Fabrication de fonte ou d'acier. 27.1ZE 4,70 Fabrication de tubes en fonte. 27.2AA 6,10 Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

En aval du confluent de l'Isolle ou Isole et de l'Ellé, commune de Quimperlé (Finistère). Finistère Saumon atlantique, truite de mer, lamproies marine et fluviatile, truite fario, anguille. L'Isolle ou Isole.