suppléant.

de troisième suppléant.

suppléant.

Chaque liste de candidats aux fonctions de délégués et de suppléants est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. / () / L'ordre des suppléants résulte de leur rang de présentation. / ()

F B, de deuxième suppléant, Mme I E, et de troisième suppléant, M. H C. D É C I D E : Article 1er : Sont proclamés élus en qualité de premier suppléant, M.

, Mme D F, de deuxième suppléant, M.

gauche écologique et citoyenne " obtient à tort un mandat de suppléant.

suppléant.

attribuer trois mandats de suppléants au lieu de quatre, ainsi que cela a été le cas et la liste " Ensemble " devait se voir attribuer un mandat de suppléant au lieu de zéro. 5.

X..., Y... et Z..., qui travaillaient en équipe de nuit au service de la société Boussac ont été affectés en juin 1990 aux équipes de suppléance pendant le week-end, avec maintien des primes afférentes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Suppléance technique méthode organisation (STMO), société anonyme, dont

A... en qualité de suppléant, M.

par le nombre des mandats de délégués, puis par le nombre des mandats de suppléants. / Il est attribué à chaque liste autant de mandats de délégués et de suppléants que le nombre de suffrages de la liste

Toutefois, lorsque le nombre de délégués du conseil municipal et de leurs suppléants est supérieur au nombre des conseillers municipaux, les suppléants peuvent être élus parmi les électeurs inscrits sur

B suppléants élus, ont été respectivement classés premier, deuxième, et troisième suppléants. 4.

E suppléants élus, ont été respectivement classés premier, deuxième, et troisième suppléants. 4.

Il y a lieu de rectifier le procès-verbal d'élection et de proclamer élues Mme F A comme deuxième suppléante et Mme D C comme troisième suppléante.

C'est par suite à juste titre que Mme A B, née le 4 février 1976, a été proclamée élue comme troisième suppléante. Par ailleurs, en proclamant élu comme premier suppléant, M.

4 suffrages, et deux délégués suppléants, et la liste " Vaux-le-Pénil, notre bien commun ", 3 suffrages et un délégué suppléant. 4.

Doivent par suite être proclamés élus suppléants dans l'ordre suivant : M. F B, premier suppléant, M. E A, deuxième suppléant et M. C D, troisième suppléant.