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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
613721a9cd580146773f5c88
12 février 1992
12 février 1992
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Antoinette Y..., demeurant ..., Le Puy (Haute-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1990 par la cour d'appel de Riom
Source officiellesoc
613722d7cd58014677402263
21 mai 1997
21 mai 1997
Sur le pourvoi n° W 95-43.294 formé par la Manufacture française des pneumatiques Michelin, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1995 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), tous deux au profit
Source officiellecomm
613723eccd5801467740febd
5 mars 2002
5 mars 2002
ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements Bourbie, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1998 par la cour d'appel de Riom
Source officielleciv1
613723facd58014677410aaf
28 mai 2002
28 mai 2002
Jean Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1999 par la cour d'appel de Riom (2e chambre), au profit : 1 / de Mme Ginette Z..., épouse X..., demeurant ..., 2 / de Mme Jeanine
Source officiellesoc
613723dccd5801467740f1ed
27 juin 2002
27 juin 2002
recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de la Haute- Loire, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 2000 par la cour d'appel de Riom
Source officielleChambre Sociale
697078cecdc6046d4712dd18
20 janvier 2026
20 janvier 2026
De nombreux salariés de l'usine [42] de RIOM ont saisi le conseil de prud'hommes de RIOM, notamment pour contester leur licenciement.
Source officielleChambre Sociale
697078dacdc6046d4712e066
20 janvier 2026
20 janvier 2026
De nombreux salariés de l'usine [59] RIOM ont saisi le conseil de prud'hommes de RIOM, notamment pour contester leur licenciement.
Source officielleChambre Sociale
69707924cdc6046d4712f561
20 janvier 2026
20 janvier 2026
De nombreux salariés de l'usine [58] RIOM ont saisi le conseil de prud'hommes de RIOM, notamment pour contester leur licenciement.
Source officielleChambre Sociale
69707be1cdc6046d47135322
20 janvier 2026
20 janvier 2026
De nombreux salariés de l'usine [43] de RIOM ont saisi le conseil de prud'hommes de RIOM, notamment pour contester leur licenciement.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2301619_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
A, qui allègue être entré en France en 2007, produit pour chaque année depuis septembre 2007 de nombreuses pièces, et notamment, à partir de l'année 2012, des avis d'imposition dont certains font apparaître
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204231_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
l'article L. 247 du livre des procédures fiscales, la remise gracieuse des cotisations supplémentaires d'impôts sur le revenu et de contributions sociales auxquelles il a été assujetti au titre des années
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2205443_20220822
22 août 2022
22 août 2022
Rion, greffier : - le rapport de Mme A ; - les observations de Me Wallois, avocat désigné d'office, représentant M.
Source officielleChambre Commerciale
6285e1876a1876057df5d5b0
18 mai 2022
18 mai 2022
COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale Surendettement ARRET N° 281 DU : 18 Mai 2022 N° RG 21/02161 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FWCA VD Arrêt rendu le dix huit
Source officielle1ère Chambre
6801dca22d41c0a3fc6ec9f3
17 avril 2025
17 avril 2025
24/00821 ORDONNANCE rendue le DIX SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ par Nous, Philippe VALLEIX, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM
Source officiellesoc
6079b1b49ba5988459c53212
7 juillet 2004
7 juillet 2004
que, par déclarations écrites qu'elle a faites le 30 décembre 2002 au greffe de la Cour de Cassation, la société Arlanc productions s'est pourvue en cassation contre deux arrêts de la cour d'appel de Riom
Source officielle1ère Chambre
6979bbb5cdc6046d47f31937
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Elle considère que lorsque la procédure a été engagée devant la cour d'appel de Riom en 2013 il était encore possible d'agir contre Me [K].
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2306047_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Riou, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleChambre-1 civile et com.
69f195fbcdc6046d47ed87f0
28 avril 2026
28 avril 2026
de la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET, avocat au barreau des ARDENNES S.C.I.
Source officielleChambre Commerciale
6788a099a1dbfbd5d79cd5ac
15 janvier 2025
15 janvier 2025
COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 15 Janvier 2025 N° RG 23/01303 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GBO6 SN Arrêt rendu le quinze Janvier deux mille
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890a1
7 septembre 2006
7 septembre 2006
No-Pages Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 05 / 00486 Décision déférée à la Cour : Arrêt rendu par la Cour de Cassation le 03 Novembre 2004, cassant un arrêt rendu par la Cour d'Appel de RIOM
Source officiellePage 48 sur 290
RIOLI, Anne-Marie, DOUMENS
13/05/2012
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MILELLI, RIOLI, Madeleine, Anne, Marie, DOUMENS
10/02/2012
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RIOLI, Anne-Marie, DOUMENS
12/03/2009
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