CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

14 500 résultats pour « Barbier-Trombert »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2513129_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2513131_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2513272_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2513273_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2513275_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500668_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Délibéré après l’audience du 1er avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2307317_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008167551

Admin. suprême

7 mai 2004

7 mai 2004

de long séjour, d'autre part, de la décision du 23 août 2001, par laquelle le ministre des affaires étrangères a rejeté son recours dirigé contre celle du consul général ; Sur l'intervention de Mme Barbier

Source officielle
TA

Président 2

DTA_2212812_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2214930_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Le rapport de Mme Le Barbier a été entendu au cours de l'audience publique du 2 octobre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Président 2

DTA_2204403_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2400591_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Délibéré après l'audience du 3 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2308478_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 29 juin 2023 à 14 heures 30 : - le rapport de Mme Le Barbier, juge des référés, - les observations de Me Cao, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2308538_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500009_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Le rapport de Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique du 18 mars 2026. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2419236_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Le rapport de Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique du 11 février 2026. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2419519_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Le rapport de Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique du 18 mars 2026. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2411627_20240820

Administratif

20 août 2024

20 août 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2413202_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Le rapport de Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique du 19 novembre 2025. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CC

civ1

61372250cd580146773fbf08

Cassation

7 février 1995

7 février 1995

Albert C..., demeurant à la ferme Oey, Vaux-La-Grande (Meuse), Ligny-en-Barrois, 3 / M. Michel X..., demeurant à Villers-Le-Sec (Meuse), Ligny-en-Barrois, 4 / M.

Source officielle

Page 48 sur 725

← PrécédentSuivant →