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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 7
6163874a947dd77ae6de0406
9 septembre 2010
9 septembre 2010
Ensuite de la vente de son fonds de commerce consentie par la SARL VOTRE BEAUTE, à effet du 1er novembre 2003, à la SARL PARFUMERIE VOTRE BEAUTE, -ayant pour gérante Mme [V]-, le contrat de travail de
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fda2606e590406ac6b65d7f
20 septembre 2019
20 septembre 2019
La SCP Tirmant-Raulet était le mandataire liquidateur de la SAS Prestige Beauté.
Source officielle8ème chambre
69e98a43cdc6046d4734b660
15 janvier 2025
15 janvier 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 15 Janvier 2025 8ème Chambre N° PCL : 2024J01325 SAS IDOINE COIFFURE & BEAUTÉ N° RG: 2024L03232 DEBITEUR SAS IDOINE COIFFURE & BEAUTÉ [Adresse
Source officielle3ème Chbre Cab A4
69669faacdc6046d472ddb93
13 janvier 2026
13 janvier 2026
La SARL [Adresse 5] BEAUTE exploite une activité d’institut de beauté sous l’enseigne LES BAINS [Adresse 7]. Courant 2018, la SCI [Adresse 5] BEAUTE a entrepris des travaux dans ses locaux.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc4bd3db21cbdd946a5
19 juin 2019
19 juin 2019
Maryline Beauté - Nocibé n'a pas conclu à nouveau.
Source officielle12e chambre
63c10a64bf9fd47c90a13e94
12 janvier 2023
12 janvier 2023
ATRIUM SPA ET BEAUTE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Juin 2021 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 2020F00712 Expéditions exécutoires Expéditions
Source officielle8ème chambre
6a0c619acdc6046d473093d2
13 mai 2026
13 mai 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 13 mai 2026 8ème Chambre N° PCL : 2024J01325 SAS IDOINE COIFFURE & BEAUTÉ N° RG: 2026L01600 DEMANDEUR SELARL FHB mission conduite par Me [P
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90618
30 avril 2013
30 avril 2013
La société RPC Beauté Marolles est déboutée de sa demande du même chef. La société RPC Beauté Marolles est condamnée aux entiers dépens de l'instance d'appel.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6879d85565b5a3ab8ca54e4f
17 juillet 2025
17 juillet 2025
° de MINUTE : 25/438 N° RG 25/03524 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WJCT Ordonnance (N° 2024000202) rendu le 25 Janvier 2024 par le Président du TC de [Localité 5] DEMANDERESSE à la requête SAS Beauté
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007956100
3 mars 1997
3 mars 1997
SOCIAL ET DE LA PARTICIPATION demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 17 mai 1995 par lequel le tribunal administratif de Paris a annulé, à la demande de la société SNC Parfums et Beauté
Source officiellecr
6137263acd58014677423ec5
25 avril 2007
25 avril 2007
. : Pommard "Les Petits Noisons" et Savigny les Beaune rouge "Les Vermots" pour la SNC et Bourgogne rouge Pinot Noir et Chorey Les Beaune rouge "Clos Margot" pour la SCE" et que la société la Delignere
Source officielleService des référés
668c2e71894f7f4d2e0a91c0
8 juillet 2024
8 juillet 2024
La société GRAIN DE BEAUTE n’a pas constitué avocat.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04784
3 novembre 2016
3 novembre 2016
F..., avec les abus sexuels qu'elle dit avoir subis de la part de son beau-père ; que en outre, même s'ils n'ont pas été témoins directs des faits, les petits amis successifs de P... F..., U...
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163f36f700ef6338d4113a4
9 octobre 2009
9 octobre 2009
Par déclaration d'appel du 17 novembre 2008 complétée par déclaration d'appel rectificative du 26 novembre 2008, la société ART ET BEAUTE a interjeté appel de l'ordonnance.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10005
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 10 JANVIER 2024 1°/ La société Forme et beauté
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1962:1
31 janvier 1962
31 janvier 1962
Domstolens beslut den 31 januari 1962. # Société Fives Lille Cail m.fl. mot Europeiska kol- och stålgemenskapens höga myndighet. # Förenade målen 19/60, 21/60, 2/61 och 3/61.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01027_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Il soutient que les moyens soulevés par la SAS Delta Beauté Distribution ne sont pas fondés.
Source officielle7ème chambre
DTA_2100960_20230228
28 février 2023
28 février 2023
La SAS Delta Beauté Distribution, spécialisée dans le commerce de produits de beauté et de matériels d'esthétique et de coiffure a fait l'objet d'une vérification de comptabilité à l'issue de laquelle
Source officielleRéférés Cabinet 2
66a1453dbfa4c7b1df1a8846
24 juillet 2024
24 juillet 2024
du mobilier trouvé dans les lieux dans tel garde-meubles qu'il plaira au bailleur aux frais, risques et péril de la partie expulsée, - condamner la SAS LA POSE BEAUTE à payer à M.
Source officielleChambre sociale 4-1
6789f228e53fca3659f6721c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
L & N BEAUTE C/ [P], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, par Madame Véronique PITE, conseiller de
Source officiellePage 48 sur 1683