. # Joan Gillespie και λοιποί κατά Northern Health and Social Services Boards, Department of Health and Social Services, Eastern Health and Social Services Board και Southern Health and Social Services

Arnaud Laborie, président de la société Labor Métal, Mme Frédérique X..., directeur général de cette même société, le commissaire général Boillaud et le lieutenant-colonel Y... ; que le rapport de la Cour

RE F E R E N° Du 12 Juillet 2024 N° RG 23/00802 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KTQZ 72D c par le RPVA le à Me Laurent BOIVIN, Me Frédéric BOUTARD, Me Aurélie CARFANTAN-MOUZIN, Me Julien DERVILLERS

de la SELARL SELARL BOIZARD EUSTACHE GUILLEMOT ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0456 PARITE INTERVENANTE Maître [R] [S] - es qualité de liquidateur judiciaire du centre de santé dentaire

EN MEDOC appelant et intimé, présent et assisté de maître BOUTARD, avocat au barreau de Bordeaux. - E... Christelle épouse D... Demeurant...

CABINET AR, avocat au barreau du MANS INTIMEE : SOCIETE BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST venant aux droits de la BANQUE POPULAIRE DE L'OUEST [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric BOUTARD

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Septembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD

ROUILLOT - FRANCK GAMBINI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Laure FAVOLE-KAYA, avocat au barreau de NICE Intimée demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Nathalie BOUTARD

5] (Site Coubertin) N° RG 25/00950 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H6ST JUGEMENT du 12 Janvier 2026 Minute n° 26/00060 [P] [W] C/ [D] [V] Le Copie conforme + copie exécutoire Me BOIZARD

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mars 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Michèle JAILLET, Président Rapporteur, et Madame Nathalie BOUTARD

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Mai 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD

23/09433 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YNML N° minute : 25/ du 07 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [P] C/ [H] [15] Copie exécutoire délivrée à Me Elise BENECH (AFM) Me Aurélie BOUTARD

Alpes-Maritimes Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 02 Août 2024 devant Madame Nathalie BOUTARD

CAVALOC-LE GAL, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR : Monsieur [D] [Y] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 8] de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] défaillant COMPOSITION Maryline BOIZARD

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Novembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD

DU RHONE Avisée et non représentée MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 15 Juillet 2025 devant Madame Audrey BOITAUD

Olivier KUHN-MASSOT, Avocat au barreau de Marseille, choisi MINISTÈRE PUBLIC : Avisé, non représenté DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 19 juillet 2025 devant Mme BOITAUD

[Adresse 6] Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 19 juillet 2025 devant Madame Audrey BOITAUD