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27 196 résultats pour « Christophe PIERRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022364563

Admin. suprême

7 juin 2010

7 juin 2010

Christophe A, demeurant ... ; M.

Source officielle

Page 48 sur 1360

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TJ

VENTES

68e4140f681ed727f2a4cfa1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 25/02064 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KUBG 1 copie exécutoire à : Me Jean-christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe04

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

Elle soutient qu'aujourd'hui Christophe ne vit plus au domicile de son père et il n'est donc pas justifié que ce dernier perçoive une contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861a9

Appel

10 avril 2002

10 avril 2002

Né le 16 décembre 1951 à BASTIA Recherché (M.A. du 12.07.2001) Dernière adresse connue : 20218 MOLTIFAO Pierre B...

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

671fe40ff5341ca999ad451f

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

N° RG 20/07548 N° Portalis 352J-W-B7E-CSSZH DEMANDEURS Madame [U] [M] veuve [W] Mme [K] [W] Monsieur [Y] [W] Monsieur [A] [W] Monsieur [N] [W] AVOCATs DEMANDEURS tous représentés par Maître Christophe

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008190439

Admin. suprême

15 octobre 2003

15 octobre 2003

Christophe X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01093

Cassation

19 novembre 2013

19 novembre 2013

son opposition), alors que, au vu des pièces versées aux débats en annexes par l'appelante elle-même, c'est Christophe X... qui représentait la société à l'audience du Tribunal de Commerce de Belfort

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8c1

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

Christopher X... C/ Mme Susan Y... épouse X...

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476735.20241120

Admin. suprême

20 novembre 2024

20 novembre 2024

du dossier en ce qu'elle ne tient pas compte de la notification du recours gracieux aux défendeurs révélée par les discordances entre les pièces produites et les pièces mentionnées sur l'inventaire annexé

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:477702.20240725

Admin. suprême

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e084b8cdc6046d476b1a94

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ114 Prononcé en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0871dcdc6046d476b464c

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ128 Prononcé en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e08a51cdc6046d476b83a0

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ143 Prononcé en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210365

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

Il est reproché au jugement attaqué du 15 septembre 2016 d'avoir adjugé dans les conditions fixées au cahier des conditions de la vente susvisé et pièces complémentaires annexées, l'immeuble sis [...]

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2208228_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Article 4 : La présente ordonnance sera notifiée au maire de la commune de Chavannes-sur-l'Etang, à Me Christophe Muller et à M. B A, expert.

Source officielle
CC

cr

6137269fcd580146774271f3

Cassation

16 mars 2005

16 mars 2005

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'assises de la NIEVRE, en date du 25 mai 2004, qui, pour viols aggravés en récidive et agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 20 ans de réclusion criminelle

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f67849cdc6046d476234f7

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Christophe PEILLON, juges. Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Maryse DENIEL, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d95c

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

Christophe Robert Jean Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e269

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

No 09/03394 AFFAIRE : Christophe X... C/ E.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a1bd3db21cbdd85d23

Appel

30 janvier 2002

30 janvier 2002

Christophe Y... est le père naturel d'Océane X..., née à NIORT (79), le 29 avril 1999. DIT qu' Océane continuera à porter le nom de X...

Source officielle