unique pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 28 novembre 1988), que, de nuit, à une intersection de routes équipée de feux tricolores décalés, une collision

X... circulait en scooter lorsqu'il est entré en collision avec un bus de la société Véolia, assuré auprès de la société Chartis Europe aux droits de laquelle vient la société AIG Europe Ltd (l'assureur

unique pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 28 novembre 1988), que, de nuit, à une intersection de routes équipée de feux tricolores décalés, une collision

unique pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 28 novembre 1988), que, de nuit, à une intersection de routes équipée de feux tricolores décalés, une collision

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 30 septembre 1981), que, dans une agglomération, une collision

Y..., les deux véhicules sont entrés en collision ; que celui de M. Z... est sorti de la route et s'immobilisait ayant fait plusieurs tonneaux ; que M.

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 4 juillet 1991), qu'une collision s'est produite entre

la Caisse des dépôts et consignations ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que sur route, en agglomération, la voiture conduite par Mme Y..., à bord de laquelle se trouvait son mari, est entrée en collision

Dominique X..., blessé dans une collision avec un véhicule de sapeurs pompiers, a assigné, avec son épouse, en leur nom personnel et en qualité d'administrateurs légaux de leurs enfants, alors mineurs,

conformément à la loi ; Donne défaut contre la société AOK et le Fonds de garantie ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 20 janvier 1989), que, sur une route, une collision

Z..., blessée lors d'une collision avec celle de M. X..., a demandé une provision tant à M. X... qu'au Fonds de garantie accidents, M.

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre la CPAM des Alpes-Maritimes ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'une collision s'est

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 janvier 1991), que Mlle X..., transportée sur le cyclomoteur de Mlle Y..., a été blessée dans la collision

X..., circulant à motocyclette, est entré en collision avec l'automobile conduite par M. Z..., alors que celui-ci coupait l'axe médian pour s'engager dans une voie transversale ; que M.

Y... qui se trouvait dans son automobile a été blessé à la suite d'une collision avec le véhicule de M.

A..., qui circulait à motocyclette, heurta M. de C... qui marchait sur la chaussée ; que la motocyclette entra ensuite en collision avec le fourgon de M. Y... ; que M.

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Toulouse, 28 mai 1990), que, le 3 août 1983, une collision

Chemithe, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué statuant en référé, qu'une collision est survenue entre le véhicule de M.