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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Reconduites à la frontière
DTA_2400531_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Durand, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2
DTA_2403487_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Frédéric Durand, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2403750_20250102
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Durand, magistrat désigné a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2403812_20250102
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Durand, magistrat désigné a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleChambre 2
DTA_2501053_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Frédéric Durand, rapporteur, - et les observations de Me Fournier, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1. Mme A C, épouse de M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2501371_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Durand, magistrat désigné, - les observations de Me Cathala, avocat commis d'office représentant M. C, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2205183_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Par une requête enregistrée le 2 septembre 2022, M. et Mme A, représentés par Me Durand, demandent au juge des référés : 1°) de procéder, sur le fondement des dispositions de l'article 911-7 du
Source officielle4ème Chambre
68e89302f271a402af33b842
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 24065750 Représentée par Me Johan DAUDE, avocat au barreau de [E] INTIMES [W] [E] Représenté par Me Julie DURAND
Source officielleMise à disposition - Procédures collectives
69a2a05bcdc6046d4703a052
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Patrick DURAND Greffier : Maître Donatienne PIRET Le Ministère Public a été avisé et a eu connaissance de la procédure. Composition du tribunal qui a délibéré : Président: Μ.
Source officielleMise à disposition - Procédures collectives
69a2a270cdc6046d4703ca9d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Patrick DURAND Greffier : Maître Donatienne PIRET Le Ministère Public a été avisé et a eu connaissance de la procédure. Composition du tribunal qui a délibéré : Président: Μ.
Source officielle2ème Chambre
ésenté par Me Grégory SEAUMAIRE, avocat au barreau d'ANNECYc/Intimée
642fb60bcece1704f574752b
6 avril 2023
6 avril 2023
TRAVERSO-TREQUATRINI ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ANNECY ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère chargée de la mise en état de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND
Source officielle2ème Chambre
SELARL LEVANTI, avocat au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimée
62da3dd82eb797effb0701cd
21 juillet 2022
21 juillet 2022
avocat au barreau de THONON-LES-BAINS ********* Nous, Viviane CAULLIREAU-FOREL, Conseillère faisant fonction de Présidente de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69ab0ae7cdc6046d47bf4b48
7 avril 2025
7 avril 2025
judiciaire de la SAS CONFLUENCE Numéro de rôle : 2024001722 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Monsieur Eric DEWAELE, Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab15c7cdc6046d47c0b3f1
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Numéro de rôle : 2024004040 JUGEMENT DU 21 janvier 2025 ORDONNANT LA POURSUITE D'ACTIVITÉ DE la Sté JM VITICOLE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab1626cdc6046d47c0c344
21 janvier 2025
21 janvier 2025
rôle : 2024004042 JUGEMENT DU 21 janvier 2025 ORDONNANT LA POURSUITE D'ACTIVITÉ DE la Sàrl LES PARTENAIRES Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69c3b793cdc6046d47e2aaf9
26 janvier 2026
26 janvier 2026
SASU, [H] SOLUTIONS Numéro de rôle : 2025003013 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Marie-Dominique PICCOLI, Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER
Source officielleChambre 1-9
6711fa9b7603bf88a1884517
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle DURAND Me Laurent CHOUETTE Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 6] en date du 12 Décembre 2023
Source officiellesoc
6079b0ad9ba5988459c4f5e5
17 mai 1978
17 mai 1978
LE DECLARAIT, A TITRE D'AVANTAGES ACQUIS ANTERIEUREMENT, D'AUTRE PART, QU'ELLE FORMAIT AVEC TROIS AUTRES ENTREPRISES DE VERRERIE IMPLANTEES A ARQUES UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE APPELEE "GROUPE DURAND
Source officielleCONTENTIEUX PRESIDENT
67f57141bbf04ef7857bca73
8 avril 2025
8 avril 2025
° RG 25/00290 - N° Portalis DBWH-W-B7J-G7FE MINUTE N° 25/ Dans l’affaire entre : Monsieur [D] [M] né le 26 Mai 1951 à [Localité 4] (69) demeurant [Adresse 1] représenté par Me Marie MERCIER DURAND
Source officielleJEX cab 6
658b28602c4a0d96dcda4f45
20 décembre 2023
20 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS N° RG 23/81087 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2HRW N° MINUTE : CE à Me CHARLUET-MARAIS CCC à Me DUNAND CCC aux parties
Source officiellePage 48 sur 654