CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 037 résultats pour « Florence MARCHAND »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA02178_20260429

Admin. Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

dispose déjà la société seraient suffisants pour permettre à son effectif, qui compte dix-neuf salariés, d’assurer l’ensemble des opérations de déchargement, transport, rangement et mise en rayon des marchandises

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2400961_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

pénétré dans son domicile et l'ont kidnappé ainsi que son épouse et les ont emmenés dans une maison inhabitée, qu'un homme lui a demandé de rembourser la somme de 70 000 euros correspondant à des marchandises

Source officielle
TJ

Chambre 01

6786b550df5b5c7d10ca4e06

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Natacha MARCHAL, avocat au barreau de PARIS, plaidant DÉFENDEUR : M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

603635df057bfd980288422f

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

[Date naissance 12] 1983 à [Localité 2] [Adresse 18] [Adresse 19] Monsieur [B] [Y], né le [Date naissance 13] 1971 à [Localité 9] [Adresse 22] [Adresse 23] représentés et assistés par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

642fb75fcece1704f5747873

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/02676 APPELANT Monsieur [E] [V] [G] [Adresse 3] [Localité 6] né le 01 Janvier 1953 à [Localité 11] COTE D'IVOIRE (99) Représenté par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

642fb760cece1704f5747875

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/02675 APPELANT Monsieur [N] [W] [Adresse 5] [Localité 10] né le 18 Février 1955 à BRAZZAVILLE CONGO (99) Représenté par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

642fb761cece1704f5747877

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/02673 APPELANT Monsieur [V] [Y] [Adresse 5] [Localité 10] né le 26 Août 1990 à [Localité 12] Représenté par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61626b8ce62f7c490f224e63

Appel

24 avril 2013

24 avril 2013

P154 INTIME Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 3] agissant en la personne de son syndic la SARL ATM & GAILLARD [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat Maître Florence

Source officielle
TJ

Expropriations

66352b7be4b5292aaa662ff1

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

OPÉRATION :SGP (L16 rouge) [Adresse 36] [Adresse 36] * * * * * COMPOSITION DU TRIBUNAL Céline CHAMPAGNE, Juge au Tribunal judiciaire de PARIS, Juge de l’expropriation, assistée de Fabienne CLODINE-FLORENT

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68e9e9e4bb2ead0a581fb044

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

avocat plaidant : Me Florent VIGNY, avocat au barreau de Paris.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE01919_20250417

Admin. Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

l'attributaire ne correspondait pas au code CPV du marché ou que son objet social concerne l'étude, la réalisation et l'exécution de tous travaux et de tous équipements industriels et publics et transport de marchandises

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68fb978011af6ba0065f3b37

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

FRANCE.TV STUDIO [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Florence RAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : R172 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

692e927d15321910675b3290

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Par actes du 5 janvier 2024, la SELARL [D] Florek, ès qualités, a engagé à l'encontre de chacun de Mme [F] et de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65336adbbb40ec8318f31c43

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

déclaration d'appel du 30 novembre 2020, APPELANT : Monsieur [V] [E] né le 25 Janvier 1966 à [Localité 5] de nationalité Française Profession : Commercial(e), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6035ce36014e37354013afbe

Appel

24 février 2016

24 février 2016

Virginie FRENKIAN SAMPIC, avocat au barreau de PARIS, toque: A0693 PARTIES INTERVENANTES : Monsieur [Q] [O] né le [Date naissance 2]1946 [Adresse 7] [Adresse 7] Représenté et assisté par Me Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6031f9137f1499318939d953

Appel

25 mai 2018

25 mai 2018

. & MEYER, avocat au barreau de LYON substituée par Me Florent C..., avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Mars 2018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ:

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6036375081dcb7993e471eb1

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

Chez [32] [Adresse 5] [Localité 1] Société [35] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 1] Représentés par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6350e4f342150aadff23dbf3

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

SWITZERLAND SARLSociété de droit suisse, venant aux droits de la Société COTY GENEVA SARL VERSOIX immatriculée sous le numéro CHE 142 536 956 [Adresse 1] [Localité 2] (SUISSE) Représentées par Me Florence

Source officielle
CA

21e chambre

633fc3b5e633183e2ee17d5f

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[Localité 3] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2064792 Représentant : Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd90d2bff20e6a67997ac89

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

HYPERMARCHES Ayant son siège social [Adresse 23] [Localité 7] N° SIRET : 451 312 335 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Florence

Source officielle

Page 48 sur 52

← PrécédentSuivant →