Carinbah, Sidney NSW (Australie) 2 / de Mme Georgette B..., épouse Y..., demeurant ..., 3 / de M. Marcel B..., demeurant : 98800 Nouméa, 4 / de C...

Nicole X..., divorcée A..., demeurant La Noe des B..., 56130 Camoêl, en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1999 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, section 1), au profit de Mme Georgette

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Georgette, Janny A..., exploitante agricole, demeurant à Fourrières (Var), Domaine de la

Alexis Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 janvier 2000 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, 1re section), au profit : 1 / de la société Brasserie Georges V, dont le

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen 25 mars 2004), que la société Sony France, assurée auprès de la société Mitsui marine and fire company, a confié à la société Georges

Georges X..., aux droits duquel se trouve M. Michel X..., a donné à bail un terrain bâti à M. Z... pour une durée de neuf ans ; que, le 12 novembre 2013, M.

Jean-Louis et Georges Y... ont donné à bail rural à M.

Jean-Louis et Georges Y... ont donné à bail rural à M.

Pierre et Georges X... (MM.

Georges Hubert, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 29 mai 1997, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les

de cette société et cogérante de la société SRM, a été condamnée par le tribunal de police pour infraction à la règle du repos dominical puis poursuivie devant le tribunal correctionnel, ainsi que Georges

succursale ..., 97400 Saint-Denis de la Réunion, en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1998 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (1e chambre), au profit de la société Royal Saint-Georges

A..., qui détenait avec son épouse Mme Z..., chacun pour moitié, les parts sociales de la société à responsabilité limitée Etablissements Georges A...

#xa0; mars   1980, résidant à Arta Ourania KONSTANTOPOULOU, née le 18   mai   1980, résidant à Giannitsa Pella Eftichia LASDA, née le 28 février 1980, résidant à Pilaia Thessalonique Georgia

#Georgios Rounis contre Commission des Communautés européennes.#Règlement amiable - Radiation.#Affaire F-78/05.

Jean-Claude X... de son retrait du GAEC en qualité d'associé au profit de son épouse Mme Georgette X... permet à celle-ci de franchir 50 % du capital du GAEC de sorte que l'autorisation de la Commission

que c'est sa mère, décédée le 20 janvier 2011, qui a cette qualité, qu'il ressort du volet social établi par le Centre national de chèque emploi universel pour la période d'emploi de la salariée que Georgette

/1958, résidant à Fylla Evia     Maria BARSAKI, née le 04/06/1964, résidant à Chalkida     Aikaterini BASINA, née le 25/12/1959, résidant à Chalkida     Georgia

A... et Georges Martin, conseillers, et lors du prononcé de l'arrêt de M. Kuhn qui en a donné lecture, par application de l'article 485 alinéa 4 du Code de procédure pénale, et M.

Georget X..., ordonné la démolition de la construction édifiée qui empiétait sur la parcelle de M. X... et ce, aux frais de M. F...