certificats de prolongation font mention de lombalgies et seul le certificat médical du 28 mars 2019, dont l'imputabilité à l'accident a été écartée par le médecin conseil de la caisse, fait état de gonalgies

patiente (douleurs plantaires bilatérales en raison d'épines calcanéennes et d'une tuméfaction plantaire, cervicalgies gauches, migraines, tremblement des mains, éventration limitant le port de charges, gonalgies

[B] [E] présente des gonalgies gauches invalidantes en rapport avec une importante dégénérescence des ménisques, une chondropathie fémoro-tibiale, un remaniement inflammatoire du ligament croisé antérieur

Il résulte du certificat médical joint à la demande complété par le docteur [L] le 7 octobre 2022 que le demandeur souffre de gonalgies droite et gauche, de diplopie binoculaire, de cervicalgies, d’arthrose

C..., représenté par Me Gonand demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 15 juin 2025 par lequel la préfète de la Savoie l’a obligé à quitter le territoire français sans délai et a prononcé une

Si Mme B... souffre d’hypertension artérielle, de lombalgies et de gonalgies, il ne ressort d’aucune pièce du dossier qu’une éventuelle absence de prise en charge en Guinée serait de nature à établir que

A..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 3 juillet 2025 par lequel le préfet de Vaucluse l’a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays

A..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 4 avril 2025 par lequel le préfet de Vaucluse l’a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays de

A..., représenté par Me Gonand, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, l’exécution de l’arrêté du 14 janvier 2026 par

A..., établit être atteint de plusieurs pathologies, notamment de discopathies cervicales et lombaires, de chondropathie, de lombalgie de cervicalgie et de gonalgie, précise, à cet égard, que son périmètre

B..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 12 septembre 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d’un titre de séjour, l’a obligé

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 avril 2023, Mme E A épouse B, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 28 février

Le certificat médical de son médecin, plus récent, daté du 29 avril 2023, atteste d'une diminution de force des membres inférieurs, de gonalgies persistantes fluctuantes, et mentionne qu'il devrait pouvoir

B A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 avril 2023 par lequel la préfète du Gard a refusé de lui délivrer un titre de séjour et l'a assorti d'une mesure d'éloignement

B D C, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 mars 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à quitter

D..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 13 mars 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône l’a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé

déclaré consolidé le 30 juin 2009 avec ‘séquelles chirurgie creux poplité gauche, séquelles de fracture de côte, séquelle contusion gêne bassin', ces ‘séquelles douloureuses de fracture de côte et gonalgies

tolérées, implantées en raison d'une coxarthrose bilatérale sur dysplasie, une polyarthrite rhumatoïde traitée, une bascule du bassin vers la gauche, un remaniement dégénératif talo-naviculaire, des gonalgies

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND, Conseillère M.

L'affaire a été débattue le 16 Novembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND