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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a44b
18 décembre 2007
18 décembre 2007
L'huissier mentionne ensuite que Monsieur SIALA GG..., grutier non-gréviste, fait état de menaces reçues s'il continuait le travail.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a44c
18 décembre 2007
18 décembre 2007
L'huissier mentionne ensuite que Monsieur SIALA GG..., grutier non-gréviste, fait état de menaces reçues s'il continuait le travail.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a44d
18 décembre 2007
18 décembre 2007
L'huissier mentionne ensuite que Monsieur SIALA GG..., grutier non-gréviste, fait état de menaces reçues s'il continuait le travail.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a44e
18 décembre 2007
18 décembre 2007
L'huissier mentionne ensuite que Monsieur SIALA GG..., grutier non-gréviste, fait état de menaces reçues s'il continuait le travail.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a44f
18 décembre 2007
18 décembre 2007
L'huissier mentionne ensuite que Monsieur SIALA GG..., grutier non-gréviste, fait état de menaces reçues s'il continuait le travail.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a450
18 décembre 2007
18 décembre 2007
L'huissier mentionne ensuite que Monsieur SIALA GG..., grutier non-gréviste, fait état de menaces reçues s'il continuait le travail.
Source officielleJuge Unique 4
DTA_2003177_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 août 2020 et régularisée le 25 août 2020, et un mémoire enregistré le 29 janvier 2021, Mme C B, représentée par Me Gruau, demande au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1707877_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
B a été employé entre 1963 et 1972 en qualité de gruttier a été inscrit sur la liste des professions et des établissements de la construction et de la réparation navales ouvrant droit à l'allocation spécifique
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1708352_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
B a été employé entre 1969 et 1988 en qualité d'aide grutier et de " conducteur portique " a été inscrit sur la liste des professions et des établissements de la construction et de la réparation navales
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1708383_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
B a été employé entre 1972 et 1980 en qualité de soudeur d'arc, d'échafaudeur et de grutier a été inscrit sur la liste des professions et des établissements de la construction et de la réparation navales
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1904406_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
B a été employé entre 1973 et 1989 en qualité de grutier a été inscrit sur la liste des professions et des établissements de la construction et de la réparation navales ouvrant droit à l'allocation spécifique
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_1703562_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
A a été employé entre 1981 et 1988 en qualité de grutier a été inscrit sur la liste des professions et des établissements de la construction et de la réparation navales ouvrant droit à l'allocation spécifique
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d1b
16 mars 2021
16 mars 2021
COMPOSITION DE LA COUR Madame Laurence FAIVRE, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, conseiller, Madame Laure-Aimée GRUA, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles en vertu
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:0603DEC004113898
3 juin 2003
3 juin 2003
The nineteenth applicant, Petru Gruia Lăcătuş (resident at Hădăreni, no. 114), was born in 1962. The twentieth applicant, Maria Florea Zoltan , was born in 1964.
Source officielleChambre Civile
62c5298aa2c4236379079a5b
5 juillet 2022
5 juillet 2022
DE CLÔTURE du : 05 avril 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Mme Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
62c67c66ca9bf26379030879
6 juillet 2022
6 juillet 2022
application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Eric BAZIN, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
6316e508dd8d194f138d4dcc
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Madame Laure-Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
6360c5483c369c7f74996d87
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Président de chambre a rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Madame Carole CAILLARD, Président de chambre Madame Laure- Aimée GRUA
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007794747
19 avril 1991
19 avril 1991
Toulouse (31100) ; - n° 91 095, présentés pour Mme Marie-Rose BREGLIANO, demeurant 70, boulevard de la Barasse à Marseille (13011) ; - n° 91 096, présentés pour Mme Raymonde BRUN, demeurant 18, rue Grua-Rouchouse
Source officielleChambre Civile
63d0d61a81a7b805de12b678
16 janvier 2023
16 janvier 2023
SOUSA, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA
Source officiellePage 48 sur 70