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1 775 résultats pour « Houssou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101144

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Après un débat un peu houleux, recadrer et diriger par Mr C... président la séance en remplacement de Mr D... excusé, on passe au vote.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101145

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Après un débat un peu houleux, recadrer et diriger par Mr D... président la séance en remplacement de Mr E... excusé, on passe au vote.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101146

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Après un débat un peu houleux, recadrer et diriger par Mr D... président la séance en remplacement de Mr E... excusé, on passe au vote.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210631

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

novembre 2011 à 10 heures 35 il a procédé à un retrait d'espèce à un distributeur de billet de CHATOU CENTRE ; qu'ainsi aucun événement précis, entretien réunion, communication téléphonique à caractère houleux

Source officielle
CA

17e Chambre

6036cf263d325a6d8833f7d7

Appel

1 septembre 2015

1 septembre 2015

'; - le témoin [Q], client de l'étude, dont la relation est à nouveau insuffisamment précise pour éclairer la cour : 'Le 13 octobre 2010...s'ensuivit une discussion houleuse professionnelle se soldant

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03889_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

objectif de l'isoler en vue d'obtenir son départ de l'école ; la directrice a en outre considérablement réduit le périmètre de ses tâches ; les faits dénoncés ne sauraient être réduits à une relation houleuse

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201244_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Douniès pour la commune requérante, de Me Konczak représentant la SA Paziaud et de Me Caijeo représentant la société Wannitube.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201362_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Houssais, rapporteur public ; - et les observations de Me Portelli pour la société requérante et de Me Levrey, substituant Me Leeman, pour l'aéroport défendeur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c855bd3db21cbdd84f44

Appel

15 mai 2000

15 mai 2000

ressort notamment des attestations de Messieurs CHUPIN et Y... qui, produites par la Société intimée sont ainsi libellées : "Je certifie qu'à l'Assemblé Générale du 23 avril 1997 une discussion houleuse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00142

Cassation

27 janvier 2009

27 janvier 2009

élément précis susceptible d'étayer l'assertion d'un harcèlement subi par Monsieur X... au cours de cette réunion et qu'il précisera dans une seconde attestation qu'il s'agissait d'une seule réunion houleuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90354

Appel

1 mars 2013

1 mars 2013

F...a également pris part, ce qui continue d'interroger sur la capacité de Mme Y...à s'extraire de relations affectives particulièrement houleuses et à en préserver Léa.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE F MARTHA

DTA_2200172_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Ouangari, représentant M. C et de Me Bekpoli, representant l'université. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2110238_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Il est constant, tout de même, qu'une discussion houleuse s'est engagée au cours de cette réunion entre Mme F et M. E, lequel a employé un ton ferme.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE JB BOSCHET

DTA_2200870_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100331_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100400_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100470_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de M. A, gérant de la SARL DIX NEUF SOIXANTE NEUF. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100504_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100123_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Houssais, rapporteur public, - les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100151_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

HOUSSOU-DJANGBAN, Muhamed, Kefil, Mahugnon

SIREN 804003283Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

08/09/2026

Voir →

Créations

HOUSSOU, Meryl

SIREN 109101758Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

31/08/2026

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Créations

ABDALLAH, Houssounati

SIREN 105288849Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Mamoudzou

08/07/2026

Voir →

Créations

MOUSSA, Houssouna

SIREN 104388061Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Mamoudzou

20/05/2026

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Radiations

HOUSSOUNATI, Maturafi, HADHUIRAMI

SIREN 947635504Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

17/04/2026

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