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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
12e chambre section 2
603415ce552e0a059ef8e04d
7 février 2017
7 février 2017
le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie MESLIN, Président, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Greffier F.F., lors des débats : Monsieur James
Source officielle12e chambre
60359565d3c93fb9e983c081
29 mars 2016
29 mars 2016
délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Greffier F.F., lors des débats : Monsieur James
Source officielle12e chambre section 2
60364b92e2da8bace5105c2d
17 novembre 2015
17 novembre 2015
dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Greffier F.F., lors des débats : Monsieur James
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d2b
28 octobre 2004
28 octobre 2004
la Cour - Nä du dossier 528/2003 assistée de Maître Joùlle AKNIN, Avocat au Barreau de PARIS [**][**][**][**][**][**][**][**] INTIMEES Madame Sandra Y... née le 20 Avril 1935 à CONCORD Mass (USA) 99 Jane
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879dc
30 janvier 2006
30 janvier 2006
SEM DE BLAGNAC CONSTELLATION 5, Avenue Albert Durand Aéropole 5 BP 109 31703 BLAGNAC CEDEX Assistée de Me BOUYSSOU Avocat au barreau de TOULOUSE INTIME(S) Monsieur Félix X... 5056 rue Tholon de Saint Jalles
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0da7c25a97f0381f4e90
1 octobre 2014
1 octobre 2014
. ****** Faits et procédure La société par actions simplifiée Microcar (dénommée jadis Jeanneau-Newco) fabrique et commercialise des voitures sans permis.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903a1
6 mars 2013
6 mars 2013
Parc d'activités des Trois Noyers 7 avenue James de Rotschild 77164 FERRIERES EN BRIE représentée et assistée de la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY (Me Alain FISSELIER) (avocats au barreau de PARIS,
Source officielle4ème chambre
DTA_2103395_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Pour chacun des établissements concernés, elle sollicite, lorsqu'il s'agit de la première année d'imposition à la cotisation foncière des entreprises, le bénéfice de la réduction de la base d'imposition
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0401DEC004399698
1 avril 2003
1 avril 2003
James Ron.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2312256_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
par les intéressés, en l'absence de situation " standard " ; beaucoup de cas ont été rejetés ou n'ont pas encore été retenus, probablement par méconnaissance des situations personnelles vécues par chacune
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2312326_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
par les intéressés, en l'absence de situation " standard " ; beaucoup de cas ont été rejetés ou n'ont pas encore été retenus, probablement par méconnaissance des situations personnelles vécues par chacune
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00108
19 janvier 2010
19 janvier 2010
du personnel, n'avait pas voulu la laisser parler et lui avait intimé l'ordre de se taire ; que cet incident n'a pas été repris dans la lettre de licenciement ; que l'éducateur technique spécialisé James
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0622DEC000997613
22 juin 2021
22 juin 2021
Par un acte administratif du 31 mars 2005, l’administration attribua à chacun des requérants des parcelles prélevées sur d’autres terrains proches du terrain initial.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
6786b421df5b5c7d10ca4811
14 janvier 2025
14 janvier 2025
14.500€ à titre de dommage et intérêts, - que la société World of Cars soit déboutée de sa demande à titre reconventionnel ou, si il y était fait droit, que soit prononcée la compensation des dettes de chacune
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
642fb635cece1704f57475f9
6 avril 2023
6 avril 2023
Pour un plus ample exposé des moyens de chacune des parties, il y a lieu de se référer aux conclusions précitées en application des dispositions de l'article 455 du code de procédure civile.
Source officielle12e chambre
60320e61c215e54661198de0
3 mai 2018
3 mai 2018
Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier F.F., lors des débats : Monsieur James BOUTEMY, FAITS : En vertu d'un contrat du 18 décembre
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bd9
25 septembre 2007
25 septembre 2007
(petite-nièce germaine), première concluante ; Par exploits des 30 et 31 mai,2,5 et 19 juin 2000, Monsieur Jean-Christian X... a attrait Maître F..., outre chacune des personnes précitées, devant le
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7fe
16 décembre 2010
16 décembre 2010
agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège concluant par la SCP BOMMART MINAULT-avoués No du dossier 00037822 plaidant par Me James
Source officiellecr
613725b5cd5801467741feea
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Anthony, - KWAME C..., - CODJOE ou CUDJOE James N..., - AFUA Attah, - AFUA TAWIAH, - MENSAH M..., - A... X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
63d22a8a9b3c8605deec1fb3
25 janvier 2023
25 janvier 2023
au registre du commerce et des sociétés d'ARRAS sous le numéro 393 253 950, Dont le siège social est situé [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-David COHEN de l'AARPI JAD
Source officiellePage 48 sur 70