Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de la Martinique
DTA_2300542_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
à pattes jaunes (déclin prononcé), le grand chevalier à pattes jaunes, le bécasseau à poitrine cendrée (déclin prononcé), le chevalier semi-palmé, le pluvier bronzé, le pluvier argenté, la Maubèche des
Source officiellecr
é a dit qu'il résulte de la procédure des charges suffisantesc/Jean-Bernard X
61372651cd580146774249d8
8 juin 2004
8 juin 2004
Jean-Bernard, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 26 février 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du VAR sous l'accusation d'assassinat
Source officiellecr
61372577cd5801467741dfdf
30 novembre 1995
30 novembre 1995
Jean-Baptiste, contre : 1 ) l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui et divers autres des chefs de recels
Source officielle1ère Chambre civile
63c79b11da31367c908eb569
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Les factures d'entretien des chevaux leur étaient adressées. Les gains perçus se sont élevés à la somme de 2.283,08 €.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2509050_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 18 septembre et 1er octobre 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Chevalier Nord, représentée par Me Jean-Philippe
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100046
12 janvier 2011
12 janvier 2011
Jean-Pierre X... à payer à M.
Source officielle4e Chambre A
603232dc8dd9f1697973f81e
29 mars 2018
29 mars 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller Monsieur Luc BRIAND
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a13c
20 juin 2007
20 juin 2007
, avocat à la Cour Défendeur et APPELANT : Maître Jean-Denis Z..., ès qualités de mandataire liquidateur de M.
Source officiellecomm
613720decd580146773ef0dc
7 mars 1989
7 mars 1989
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Bernard E..., demeurant à Lyon (Rhône), 12, place Puvis de Chavannes
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92132
11 mars 2015
11 mars 2015
En présence du Ministère Public, représenté par Monsieur Jean-Michel DESSET, avocat général.
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b18
12 octobre 2006
12 octobre 2006
Jean-Pierre X... M. Yves Y... Mme Sylvia Z...
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
67fed1407a459da3dcdf2fc9
1 avril 2025
1 avril 2025
[M] [U], né le [Date naissance 4] 1926 à [Localité 16]. née le [Date naissance 3] 1950 à [Localité 11], demeurant [Adresse 10] représentée par Me Alexandre CHEVALLIER, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007921849
8 juillet 1996
8 juillet 1996
Jean-François X..., demeurant ... ; - M. Raymond Z..., demeurant ... ; - M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C310342
21 mai 2026
21 mai 2026
/ à la société Batical, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 6], 5°/ à la société Menpose, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 7], 6°/ à la société Jean
Source officiellecr
61372571cd5801467741dc7e
29 mars 1995
29 mars 1995
Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, du 12 juillet 1994 qui, pour coups ou violences volontaires commis à l'aide d'une arme, l'a condamné à deux années
Source officielle3ème chambre
6262488bb1a50c277d4c5cee
21 avril 2022
21 avril 2022
et d'un abri à chevaux en limite de propriété et à moins de 50 m de leur habitation.
Source officielleAudience publique de vacation
69d4f5c7cdc6046d4765c1c9
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Charles-Henri Le Chevalier, juge présidant l'audience, M. Jean-François Poncet, juge, M. Yvon Donval, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022859534
24 septembre 2010
24 septembre 2010
Jean Lessi, Auditeur, - les observations de la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de Mme Claire A, - les conclusions de Mme Maud Vialettes, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP
Source officielleChambre 2-5
69d69755cdc6046d478e0c9a
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Charles-Henri Le Chevalier, juge, Mme Elisabeth Duval, présidente. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Jean-Michel Russo, juge présidant l'audience, M.
Source officielleChambre 2-5
69d6977fcdc6046d478e0f43
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Charles-Henri le Chevalier, juge, Mme Elisabeth Duval, président, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Jean-Michel Russo, juge présidant l'audience, M.
Source officiellePage 48 sur 177