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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2210542_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Ce qui est paradoxal quand on veut bien se rappeler que la scolarisation est censée éveiller le jeune enfant et non le faire régresser.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69a19506cdc6046d47ebc260

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Conservant des douleurs invalidantes à la jambe droite depuis ces opérations, M.

Source officielle
CE

5ème / 4ème SSR

CETAT:CETATEXT000030538066

Admin. suprême

29 avril 2015

29 avril 2015

retentissant sur la fonction cardiaque et, d'autre part, par une pathologie cardiovasculaire dont l'intéressée était atteinte et qui limitait les mécanismes de réserve que le coeur pouvait mettre en jeu

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2105849_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Article 4 : Le présent jugement sera notifié à Mme A B et à la ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports, et des jeux olympiques et para olympiques, et à la caisse primaire d'assurance

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104130_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Article 2 : Le présent jugement sera notifié à Mme G B et à la ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux olympiques et paralympiques.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704381e733ee269830ab

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110105

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

musculaires et articulaires, de douleurs abdominales et diffuses lors de son hospitalisation au CHU [...], douleurs cotées à 9/10 ; qu'il convient de confirmer l'appréciation effectuée par le tribunal

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6620b8d0bd6a8f00086abb2f

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2202183_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

de marche à 150 mètres ainsi qu'en raison de douleurs lombaires.

Source officielle
CC

cr

6079a8c59ba5988459c4ed7e

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

tremper à nouveau là-dedans, car, à l'évidence, nous allions devoir nous salir les mains") mais qu'il n'a pas eu le choix ; que, par ailleurs, dans sa conclusion, il forme le voeu "qu'aucun de ces jeunes

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0826DEC006010810

Admin. suprême

26 août 2014

26 août 2014

Selon elle, il n’avait pas mentionné une quelconque douleur à la poitrine ni une difficulté à respirer.

Source officielle
TJ

Référés

69657974cdc6046d47133798

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Décrire les conséquences de ces altérations permanentes et de ces douleurs sur la qualité de vie de la victime.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a1a716acdc6046d47743df5

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

lors d'un mouvement ; siège des lésions : tronc nature des lésions : douleurs».

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d8ec2caf72baeffb335c70

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

S'agissant du conjoint survivant, il indemnise la douleur d'avoir perdu son compagnon de vie mais encore le préjudice résultant de l'atteinte à son intégrité psychique, consécutive à l'accident (Civ. 2ème

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61640b189ca216971463287c

Appel

13 novembre 2009

13 novembre 2009

la clinique du Trocadero ; Que les 31 juillet et Ier août 2001, le docteur [M] a revu sa patiente ; Que le 2 août 2001, Madame [K] a présenté des difficultés respiratoires et d'importantes douleurs

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00440

Cassation

18 mai 2016

18 mai 2016

-le 6 juin, à 15h54, Maître [I] a écrit « Pour éviter toutes difficultés, je vous informe que je vous fais parvenir ce jour une mise en jeu de la garantie à première demande.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f40cdc6046d4720a78f

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

En raison de la persistance des douleurs dorsales et cervicales, une I.R.M. du rachis dorso-lombaire a été prescrite.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2000821_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Le 22 décembre 2015, compte-tenu de l'exacerbation des douleurs, elle s'est présentée aux environs de 9h à la clinique de la main.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

67ee176e51255e24994fc3ed

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

En outre, le préjudice temporaire est caractérisé sur une durée particulièrement longue entre la petite enfance et l'adolescence de la jeune fille.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-14341

Admin. suprême

13 juin 2024

13 juin 2024

assisté, son grief relatif à l’interdiction pénale se rapportait essentiellement à l’infraction pénale consistant à assister une personne dans son suicide. b) Sur le point de savoir si l’affaire met en jeu

Source officielle

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