CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2210542_20221110
10 novembre 2022
Ce qui est paradoxal quand on veut bien se rappeler que la scolarisation est censée éveiller le jeune enfant et non le faire régresser.
Chambre 0 REFERES
69a19506cdc6046d47ebc260
8 janvier 2026
Conservant des douleurs invalidantes à la jambe droite depuis ces opérations, M.
5ème / 4ème SSR
CETAT:CETATEXT000030538066
29 avril 2015
retentissant sur la fonction cardiaque et, d'autre part, par une pathologie cardiovasculaire dont l'intéressée était atteinte et qui limitait les mécanismes de réserve que le coeur pouvait mettre en jeu
2ème chambre
DTA_2105849_20240129
29 janvier 2024
Article 4 : Le présent jugement sera notifié à Mme A B et à la ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports, et des jeux olympiques et para olympiques, et à la caisse primaire d'assurance
4ème Chambre
DTA_2104130_20240222
22 février 2024
Article 2 : Le présent jugement sera notifié à Mme G B et à la ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux olympiques et paralympiques.
9ème Ch Sécurité Sociale
6707704381e733ee269830ab
9 octobre 2024
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110105
26 février 2020
musculaires et articulaires, de douleurs abdominales et diffuses lors de son hospitalisation au CHU [...], douleurs cotées à 9/10 ; qu'il convient de confirmer l'appréciation effectuée par le tribunal
6620b8d0bd6a8f00086abb2f
17 avril 2024
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2202183_20230411
11 avril 2023
de marche à 150 mètres ainsi qu'en raison de douleurs lombaires.
cr
6079a8c59ba5988459c4ed7e
7 décembre 2004
tremper à nouveau là-dedans, car, à l'évidence, nous allions devoir nous salir les mains") mais qu'il n'a pas eu le choix ; que, par ailleurs, dans sa conclusion, il forme le voeu "qu'aucun de ces jeunes
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0826DEC006010810
26 août 2014
Selon elle, il n’avait pas mentionné une quelconque douleur à la poitrine ni une difficulté à respirer.
Référés
69657974cdc6046d47133798
9 janvier 2026
Décrire les conséquences de ces altérations permanentes et de ces douleurs sur la qualité de vie de la victime.
Pôle 6 - Chambre 12
6a1a716acdc6046d47743df5
29 mai 2026
lors d'un mouvement ; siège des lésions : tronc nature des lésions : douleurs».
Chambre Sociale
62d8ec2caf72baeffb335c70
5 juillet 2022
S'agissant du conjoint survivant, il indemnise la douleur d'avoir perdu son compagnon de vie mais encore le préjudice résultant de l'atteinte à son intégrité psychique, consécutive à l'accident (Civ. 2ème
Pôle 2 - Chambre 2
61640b189ca216971463287c
13 novembre 2009
la clinique du Trocadero ; Que les 31 juillet et Ier août 2001, le docteur [M] a revu sa patiente ; Que le 2 août 2001, Madame [K] a présenté des difficultés respiratoires et d'importantes douleurs
comm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00440
18 mai 2016
-le 6 juin, à 15h54, Maître [I] a écrit « Pour éviter toutes difficultés, je vous informe que je vous fais parvenir ce jour une mise en jeu de la garantie à première demande.
69dd4f40cdc6046d4720a78f
13 avril 2026
En raison de la persistance des douleurs dorsales et cervicales, une I.R.M. du rachis dorso-lombaire a été prescrite.
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2000821_20230515
15 mai 2023
Le 22 décembre 2015, compte-tenu de l'exacerbation des douleurs, elle s'est présentée aux environs de 9h à la clinique de la main.
1ère ch. civile
67ee176e51255e24994fc3ed
2 avril 2025
En outre, le préjudice temporaire est caractérisé sur une durée particulièrement longue entre la petite enfance et l'adolescence de la jeune fille.
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-14341
13 juin 2024
assisté, son grief relatif à l’interdiction pénale se rapportait essentiellement à l’infraction pénale consistant à assister une personne dans son suicide. b) Sur le point de savoir si l’affaire met en jeu
Page 48 sur 145
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.