CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 009 résultats pour « Juliette LEVAVASSEUR »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

7ème Ch Prud'homale

651fa5b6c601f08318991959

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Ce même témoin indique: 'Mi-juillet, je me trouvais au basculeur lorsque je vois M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

69622643cdc6046d47d469ae

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

assistée de Me Carolina Cuturi-ortega, avocat au barreau de Bordeaux, avocat plaidant INTIMÉE Madame [N] [J], auto-entrepreneure spécialisée dans l'accompagnement à la parentalité née le 19 Juillet

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

643e351f83146e04f531eb55

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

la SAS les Ecrans du Nord agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par Me Virginie Levasseur

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67875258fc8e837eda8a6252

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

EXPRO, JCP de [Localité 8] du 21 Juillet 2022 RG n° 18/03043 COUR D'APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 14 JANVIER 2025 APPELANTE : La Société INOLYA venant aux droits

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

627218b1228a02057de67423

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Distribution, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social 130 rue Réaumur 75002 Paris représentée par Me Virginie Levasseur

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

5fdbfd5f922a432196a77bea

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

Le 7 juillet 2006, l'instance en divorce était radiée par le juge aux motifs que les parties «souhaitent réfléchir». La vie commune était reprise.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

69d89daecdc6046d47bcc2ba

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

SARL [I] [J], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Virginie Levasseur

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:1216JUD001298187

Admin. suprême

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Le jugement du tribunal correctionnel de Bayonne, du 4 juillet 1985 14. Le 4 juillet 1985, le tribunal correctionnel de Bayonne annula l’enquête de crime flagrant conduite contre M.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

660f94efa40f8b0008cb734b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Le 27 juillet 2016, jour du terme de sa grossesse, Mme [E] s'est présentée à l'hôpital où elle a été prise en charge par une sage-femme.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6b3

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Le 5 juillet 2002, M.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

64a7afb43bcaf505db69648d

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

EXPRO, JCP de CHERBOURG OCTEVILLE en date du 05 Novembre 2020 - RG n° 19/000479 COUR D'APPEL DE CAEN DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 06 JUILLET 2023 APPELANTE :

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6431062428558704f52e68c1

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Portalis DBVT-V-B7F-UA3I Arrêt (N° 17/04803) rendu le 03 octobre 2019 par la première chambre civile section 1 de la cour d'appel de Douai DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur [N] [X] né le 09 juillet

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

65321a9e9e4ea48318f5ab67

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

La société SER, en charge du lot couverture-bardages a abandonné le chantier le 31 juillet 2000.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68660f8dbbe0ac41ca81b21b

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le 1er juillet 2022, Madame [Z] [X] a notifié sa démission à la société CAI - PM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a192

Appel

12 mars 2007

12 mars 2007

Il convient à titre liminaire de rappeler que : par acte du 27 juillet 1975, Monsieur et Madame Usmar X...-Z... ont vendu à Monsieur et Madame X...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fdad946d1d8f16bfa0cc413

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

Par acte d'huissier du 30 juillet 2014, la société Nibs France a fait délivrer à la société Ocean 3 et à M.

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

643e357083146e04f531eba2

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

S'agissant du courrier recommandé du 25 juillet 2014, s'il tend à restituer un compte rendu de l'entretien mené le 11 juillet 2014 entre Mme [O] [AL] et Mme [X] [E], il comporte, néanmoins, le rappel de

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

68f1d7497ffb526292dd6e63

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

L'intervention a été réalisée le 3 juillet 2015 par le docteur [O] à la Clinique du Sport.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6035f7ed630ad55d5cba77e4

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

APPELANTE SARL BANHARO prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Dominique LEVASSEUR

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

62c7ca10cb8dca058e3e7a7e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Cofidis prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 5] Ordonnance de désistement du 24 septembre 2020 Représentée par Me Virginie Levasseur

Source officielle

Page 48 sur 51

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.