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2 892 résultats pour « Laurène Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372101cd580146773f02fd

Cassation

6 juin 1989

6 juin 1989

Jacques, demeurant à Saint Laurent de Mure (Rhône), ... - Les Guillemotières lot n° 38, 8°/ de Monsieur Jean-Claude L..., demeurant à Chassieu (Rhône), ..., bâtiment F, 9°/ de Monsieur Pierre Q..

Source officielle
CC

civ2

ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/MM. Su Su A

613721c7cd580146773f731a

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

pourvoi formé par : 1°/ la compagnie Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est ... (1er), 2°/ la société Transports Guy Biasci, dont le siège est à Saint-Bonnet-de-Mûre (Rhône), Saint-Laurent-de-Mûre

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

68e7a52a033cf481c39a42ce

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [B] [S], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean philippe FOURMEAUX, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.D.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a486

Appel

13 février 2008

13 février 2008

PAR CES MOTIFS LA COUR Confirme le jugement en ce qu'il a, dit que le licenciement de monsieur Laurent X... repose sur une faute grave et n'est pas abusif, débouté monsieur Laurent X... de l'ensemble

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e4d

Appel

15 décembre 2017

15 décembre 2017

Laurent X...et Mme Gabrielle Y..., épouse X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201281

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

AAAA... , de Mme SSS... et de Mmes Chantal TTT... et Alexandra TTT... épouse UUU... et M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:462076.20230310

Admin. suprême

10 mars 2023

10 mars 2023

Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M. Nicolas Labrune, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:465990.20230407

Admin. suprême

7 avril 2023

7 avril 2023

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M. Nicolas Labrune, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, avocat de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466328.20230407

Admin. suprême

7 avril 2023

7 avril 2023

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466344.20230407

Admin. suprême

7 avril 2023

7 avril 2023

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M. Nicolas Labrune, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466573.20230407

Admin. suprême

7 avril 2023

7 avril 2023

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M. Nicolas Labrune, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467717.20230407

Admin. suprême

7 avril 2023

7 avril 2023

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471117.20230331

Admin. suprême

31 mars 2023

31 mars 2023

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471119.20230331

Admin. suprême

31 mars 2023

31 mars 2023

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471121.20230331

Admin. suprême

31 mars 2023

31 mars 2023

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474668.20240119

Admin. suprême

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M. Nicolas Labrune, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475219.20240119

Admin. suprême

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488969.20240115

Admin. suprême

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491054.20240404

Admin. suprême

4 avril 2024

4 avril 2024

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M. Nicolas Labrune, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au cabinet Rousseau, Tapie, avocat de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

627df90f0d41e0057d43e564

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Laurence

Source officielle

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