CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Quatrième Chambre
6686ed05e74459e0c7ed4cb4
3 juillet 2024
WALIGORA - AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 240 SAS ENTREPRISE GENERALE DE PEINTURE A VIGNOLA immatriculée au RCS de Paris sous le n°639 801 901 représentée par Me Anne-laure
3ème chambre 1ère section
6780214e9c3ba90f51dc2719
9 janvier 2025
Janvier 2025 DEMANDEUR Monsieur [J] [L] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Maître Noémie BERGEZ de la DUNE, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #C2501, et par Maître Laurie
JAF
686c3b65dd7001754d624ccb
7 juillet 2025
2025, DEMANDEUR Monsieur [I] [W] [D] né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 9] (78) de nationalité Française Profession : Technicien [Adresse 5] [Adresse 8] [Localité 7] représenté par Me Marie-laure
Chambre civile 1-7
688af884aac506b5d705cf4f
30 juillet 2025
/04856 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XLXE Du 30 JUILLET 2025 ORDONNANCE LE TRENTE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Laure
2ème Chambre
6864c1f031953a33f9365dab
1 juillet 2025
Lionel Bruno, conseiller Assistés lors des débats de Mme Solène ROUX, DÉBATS : A l'audience publique du 06 Mai 2025, Mme Anne-Laure PLISKINE, Conseillère faisant fonction de présidente, a été
2e chambre sociale
67f603efebd728244385671e
8 avril 2025
TRANSDEV OCCITANIE LITTORAL Représentant : Me Anne laure PERIES de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES Madame [R] [J] épouse [W] Représentant : Me Philippe SENMARTIN
Chambre des Rétentions
6809c74f5f55848ebdc1a05d
23 avril 2025
[C] [M] né le 15 mars 2003 à [Localité 3] (Tunisie), de nationalité tunisienne ayant eu pour conseil en première instance Me Laure MASSIERA, avocat au barreau d'ORLEANS ; Statuant par ordonnnce, contradictoire
CHAMBRE SOCIALE A
659f96bb3328fa00087a257e
10 janvier 2024
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 10 JANVIER 2024 DEMANDERESSE AU DÉFÉRÉ : Société [4] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Anne-laure
Cour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cc8d
30 octobre 2008
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 30 octobre 2008 Arrêt no-GB / SP- Dossier n : 07 / 02510 Laure X.../ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LE MARLY Arrêt rendu le JEUDI
civ2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200499
3 mars 2011
impliquant un véhicule assuré par la société Axa France IARD (l'assureur) ; que sa veuve, Mme Y..., prise en son nom personnel et en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs, Vincent et Laurie
civ1
61372126cd580146773f1649
20 mars 1990
cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1°/ de Mademoiselle Aline, Coralie, Gabrielle Y..., demeurant immeuble Liber Plocoste, appartement 12, à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 2°/ de Mademoiselle Laure
6253cc5bbd3db21cbdd8fdd0
20 septembre 2012
.-98845 NOUMEA CEDEX représenté par la SELARL GILLARDIN-AUPLAT INTIMÉE LA SELARL Mary-Laure Y..., ès qualités de mandataire-liquidateur de M. X...
6253cc7bbd3db21cbdd90372
13 décembre 2012
André Z..., ayant pour avocat la SELARL BOITEAU, société d'avocats au barreau de Nouméa, non comparante à l'audience de ce jour, EN PRÉSENCE DE : - La SELARL Mary-Laure A..., dont le siège social
6253cc83bd3db21cbdd90560
28 février 2013
représentant légal en exercice siège social au 45 avenue de la Baie de Koutio - ZI de DUCOS - BP. 17361 - 98862 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL BOUQUET - DESWARTE INTIMÉ LA SELARL Mary-Laure
comm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00531
22 octobre 2025
de Nouméa (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ au procureur général près la cour d'appel de Nouméa, domicilié en son parquet général, [Adresse 2], 2°/ à la société Selarl Mary Laure
cr
613726a0cd5801467742726c
30 janvier 2007
d'enseignant ; "aux motifs qu'il résulte des éléments de l'information que l'exercice des fonctions de directeur d'école a servi à Sylvain X... pour entrer en contact avec Saïda El Y... puis avec Marie-Laure
6946962075782d5f06f716a8
4 décembre 2025
352J-W-B7F-CVRD7 _______________ COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Claire LE BRAS, 1ère vice-présidente adjointe Madame Véra ZEDERMAN, vice-présidente Monsieur Matthias CORNILLEAU, juge assistées de Madame Laurie
6253ccf8bd3db21cbdd91de6
18 décembre 2014
GRIGNON DERENNE de l'AARPI THALLER Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C2466 Représenté par Me Jean-claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 INTIMÉE Mademoiselle Laure
Chambre 1-3
6364ba2ae405357f749ea4ec
20 octobre 2022
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [V] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Layla TEBIEL de la SCP BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Laure
Chambre sociale
69fad38fcdc6046d47bfff49
30 avril 2026
[K] [J] [Adresse 2] [Localité 5] ayant pour avocat, Me Anne-laure DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS, absente à l'audience COMPOSITION DE LA COUR : En application
Page 48 sur 1581