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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3 ème Chambre
DTA_2403123_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Mulot, premier conseiller, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition du greffe le 9 janvier 2025. Le rapporteur, signé C.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2300567_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Colin Bouvet et Robin Mulot, premiers conseillers, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 juin 2023. La présidente- rapporteure, A.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2302891_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Mulot, premier conseiller ; - les conclusions de M.
Source officielleJuge Unique
DTA_2300031_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Mulot, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge du contentieux de l'éloignement des étrangers. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle4e chambre
6033b1ebd6bf8b65a7c298ac
24 avril 2017
24 avril 2017
le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Isabelle BROGLY, Président Madame Anna MANES, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Nathalie MULOT
Source officielle4e chambre
6033fe605ee6e6ae63208a48
20 février 2017
20 février 2017
le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Isabelle BROGLY, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Nathalie MULOT
Source officielle4e chambre
60347839455d5966530604c0
5 décembre 2016
5 décembre 2016
le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Sylvie DAUNIS, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Nathalie MULOT
Source officielle4e chambre 2e section
6034a14b9664008d9b5f11d2
31 octobre 2016
31 octobre 2016
le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Sylvie DAUNIS, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Nathalie MULOT
Source officielle4e chambre
60365746b5a5cfb809f2aa17
9 novembre 2015
9 novembre 2015
devant la cour composée de : Madame Michèle TIMBERT, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame [V] DAUNIS, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Nathalie MULOT
Source officielleJuge Unique
DTA_2204523_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Mulot, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge du contentieux de l'éloignement des étrangers. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2203969_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Mulot, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge du contentieux de l'éloignement des étrangers. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100155_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
, c'est-à-dire celle de tout poisson qui, en tant qu'hôte potentiel, pourrait véhiculer des larves de grande mulette ; l'arrêté n'a pas pour objet d'autoriser la capture de la grande mulette et ne méconnaît
Source officielleVENTES
687022ffb8daa57c7f679675
2 juillet 2025
2 juillet 2025
d'Administration en exercice domicilié de droit audit siège Créancier poursuivant, représenté par Maître Simon LAMBERT pour la SELAS LANCELIN ET LAMBERT, avocat au Barreau de DIJON, substitué par Me Aurore MULLOT-THIEBAUD
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2503698_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Bouvet et Mulot, premiers conseillers, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition du greffe le 5 février 2026. Le rapporteur, signé C.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2500871_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Mulot, premier conseiller, M. Baude, premier conseiller, Assistés de M. Michel, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 mai 2025. Le rapporteur, Signé F. -E.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2304167_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Mulot, premier conseiller, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 août 2025. Le rapporteur, C. BOUVET La présidente, A.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2304185_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Bouvet et Mulot, premiers conseillers, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2024. Le rapporteur, signé C.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2300986_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Mulot, premier conseiller, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 septembre 2023. Le rapporteur signé C. BOUVET La présidente signé A.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2300987_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Mulot, premier conseiller, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 septembre 2023. Le rapporteur, signé C.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2303067_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Mulot, premier conseiller, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 février 2024. Le rapporteur, signé C.
Source officiellePage 48 sur 77