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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8e Chambre C
6033d650ca1512882779dfb2
23 mars 2017
23 mars 2017
ARRÊT AU FOND DU 23 MARS 2017 N° 2017/ 177 Rôle N° 14/24241 SA SOCIETE GENERALE C/ [L] [N] SCI CCA [N] Grosse délivrée le : à :PAYEN LEVAIQUE
Source officielle1re Chambre B
60370e0c50a29da8a68c8514
18 juin 2015
18 juin 2015
de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Daniel VERSTRAETE, avocat au barreau de GRASSE.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c89e
3 octobre 2008
3 octobre 2008
¤ 9 mai 2008 par la société d'EXPLOITATION DE L'ARMEMENT LEVEAU, représentée par Maître Lemoine, son liquidateur judiciaire et Maître Lemoine ès qualités de liquidateur judiciaire de ladite société
Source officielleChambre 2 A
696b5ed5cdc6046d47a14097
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS, avocat au barreau de COLMAR [Z] [L] Représentée par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS, avocat au barreau de COLMAR O R D O N N A N C E Nous, Jean-François LEVEQUE
Source officielle2ème SSJS
CETAT:CETATEXT000008221160
5 avril 2006
5 avril 2006
° 45-2658 du 2 novembre 1945, modifiée ; Vu le décret n° 98-503 du 23 juin 1998 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Fabienne Thibau-Levêque
Source officielleciv2
613720d2cd580146773eeaa1
16 mars 1988
16 mars 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Jacqueline B..., demeurant à Le Bourg Chateau Leveque (Dordogne), et actuellement chez
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2301187_20240212
12 février 2024
12 février 2024
B A, représenté par Me Lévêque, demande au tribunal : 1°) déclarer responsable le centre hospitalier de Charleville-Mézières ; 2°) condamner le centre hospitalier de Charleville-Mézières au versement
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f80e
31 mai 2012
31 mai 2012
représenté par Me Virginie LEVASSEUR, avocat postulants au barreau de DOUAI, qui s'est constituée en lieu et place de la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, anciens avoués, assisté de Me Juliette SEMPERE
Source officielle15e Chambre A
60375d7e1371843ad2d30f01
3 avril 2015
3 avril 2015
[X] [A] [Q] [R] [Y] [S] [R] [K] [E] SARL LA CREVETTE SARL MARINA ROMANA Société COSIC Grosse délivrée le : à : Me Maxime ROUILLOT Me Sylvie MAYNARD Me Laurence LEVAIQUE
Source officielleChambre 4 SB
65b4ad0f7ef77d000880b40b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
LEVEQUE, Président de chambre Mme GREWEY, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.
Source officielleciv2
60794b759ba5988459c432c2
20 mai 1985
20 mai 1985
SELON L'ARRET CONFIRMATIF, ATTAQUE QUE PAR COMMANDEMENT PUBLIE AU BUREAU DES HYPOTHEQUES LE 2 JUIN 1971, LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LA REUNION AVAIT FAIT SAISIR LES IMMEUBLES DES EPOUX LEVENEUR
Source officielle1ère chambre sociale
65b20b5dc4cf860008dff3e3
11 octobre 2023
11 octobre 2023
RCS de CHERBOURG sous le n° 489 358 333, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me France LEVASSEUR
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a540
25 janvier 2007
25 janvier 2007
MAZE, avocats au barreau d'AVESNES SUR HELPE INTIMÉE SARL CM prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social Zone Industrielle Laffite 31620 BOULOC Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e28b
16 juin 2011
16 juin 2011
représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Florence DESENFANS, avocat au barreau de CAMBRAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 11/
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fda38184e10947e482e818a
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Financement agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] Tour D2 [Localité 6] représentée par Me Virginie Levasseur
Source officielle1re Chambre B
60369df700dbfc402c449f7c
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Rôle N° 14/14368 La DIRECTION NATIONALE DES VERIFICATIONS DE SITUATIONS C/ [J] [Y] [I] [C] épouse [Y] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX LEVAIQUE
Source officielle1re Chambre A
616274037705f25f43643fde
21 janvier 2014
21 janvier 2014
COVEA RISKS Grosse délivrée le : à :ME BOULAN ME TOLLINCHI ME LEVAIQUE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller de la Mise en Etat de
Source officielle8e Chambre C
61629bb1eaaf44d62f53e834
2 mai 2013
2 mai 2013
C ARRÊT AU FOND DU 02 MAI 2013 N° 2013/ 203 Rôle N° 12/06727 [O] [E] épouse [V] [F] [V] C/ SA SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le : à :LEVAIQUE
Source officielle1re Chambre B
61631f538007cf6451ddcd93
17 novembre 2011
17 novembre 2011
2011 HF N° 2011/712 Rôle N° 11/07768 DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES C/ [P] [X] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc6c
20 mai 2008
20 mai 2008
représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté par Me Jean Philippe TURPIN, avocat au barreau de l'ESSONNE Monsieur Geoffroy Y...
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