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3 594 résultats pour « Philippe PETIT Toque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 15

633e7041f8faf13e2e973e09

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

: C2477 Assisté de Me Philippe BLANCHETIER, avocat au barreau de PARIS, toque : B1121 REQUÉRANT et LA DIRECTION NATIONALE DU RENSEIGNEMENT ET DES ENQUETES DOUANIERES (DNRED) [Adresse 2] [Localité

Source officielle

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CA

Sociale C salle 1

5fddbf184dd9d264ebec8685

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

LANGHEMAST STRAETE 59670 NORDPEENE Représentée par Me Patricia JEANNIN, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 24 Janvier 2018 Tenue par Philippe

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6031f568ab72dd2deafa4b27

Appel

30 mai 2018

30 mai 2018

Pascal PEDRON, Conseiller, Assesseur : Mme Laurence LE QUELLEC, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du

Source officielle
CA

14e chambre

642fb7cacece1704f5747aca

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

] Représentant : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 - N° du dossier 022885 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6163a6101d97f2f687d9136a

Appel

15 décembre 2009

15 décembre 2009

Le 11 septembre 2006, le salarié se voyait notifier son licenciement pour inaptitude à son poste et à tous postes dans l'entreprise. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cdd

Appel

11 janvier 2016

11 janvier 2016

représenté par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES Madame Audrey Z... de nationalité Française, demeurant...

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0702DEC001385009

Admin. suprême

2 juillet 2013

2 juillet 2013

les propriétaires creusois (petits, moyens ou gros) en matière de droit de chasse et de droit de propriété   ». 6.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300678

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Jean-Philippe F..., domicilié [...], 14°/ à Mme Françoise G..., épouse VV..., domiciliée [...], 15°/ à M. Serge H..., domicilié [...], 16°/ à M. José I..., domicilié [...], 17°/ à M.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

65af6c2cb6c6260008b53286

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Petit loyer. Matériel complet, très belle clientèle. Formation et suivi possible », moyennant le prix de 34.000 euros « sous valeur cause urgent ».

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CA

1ère Chambre

69e85871cdc6046d4718c54a

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

En effet, le rapport après visite daté du 3 juillet 2024 ne fait que confirmer 'une forte activité de petites et grosses vrillettes sur l'ensemble de la construction.

Source officielle
CA

12e chambre section 2

6032525a87f7d087f7767d93

Appel

27 février 2018

27 février 2018

[U] [K], partie perdante à titre principal, sera condamné aux entiers dépens d'appel avec faculté de recouvrement direct en faveur de Maître Philippe Houillon, membre de la SCP Petit Marçot Houillon, avocat

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CA

Chambre 1-5

6708bff0445a086e2bceda31

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

APPELANTE Madame [M] [F] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe CAMPS, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f81c

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

Représenté et assisté de Me Michel PETIT PERRIN de la SCP SCP MICHEL PETIT-PERRIN (avocat au barreau de PARIS), toque : P0180 INTIMES Maître Pierre Y... ... 75001 PARIS Maître Philippe Z.

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CA

3e chambre civile

653b58f9502b828318c4e379

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

la SELARL AURIJURIS, avocat au barreau d'AURILLAC INTIMÉ : Monsieur [T] [P] né le 15 Septembre 1960 à [Localité 9] (75) domicilié : [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Jean-Philippe

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CC

civ3

6137208fcd580146773eba34

Cassation

20 juillet 1989

20 juillet 1989

(Aude), agissant tous aux droits de M. Henri d'B..., lui-même aux droits de sa mère Lydie Charlotte YX...

Source officielle
TJ

Référés

69cd7b65cdc6046d47c8ad46

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

LE PARC, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Philippe HOUILLON de la SCP PETIT MARCOT HOUILLON, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 100 DÉFENDEURS Madame [P] [

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CA

1ère Chambre

6a167cfbcdc6046d4710ac45

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Il l'invitait à garder 'la distance indispensable avec l'ensemble des services de la filière petite enfance', le temps de la commission d'enquête instituée. 31.

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

62c67bbcca9bf26379030656

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[O] [B], [F] [RU], [C] [RU] et [E] [RU] (tous deux représentés par leur mère [M] [U]), petits-enfants du défunt - ont saisi la C.P.A.M. de la Haute-Corse d'une demande de mise en oeuvre de la procédure

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TA

1ère chambre

DTA_2202912_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

protégeant l'accès au chantier rue des Petits Champs, rue d'Aguesseau et rue Jean Duchemin sont tombées au sol.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202913_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

protégeant l'accès au chantier rue des Petits Champs, rue d'Aguesseau et rue Jean Duchemin sont tombées au sol.

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