Rousseau en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Rousseau, premier conseiller, - les conclusions de M. Lafay, rapporteur public, - et les observations de MM.

Rousseau, premier conseiller, - et les observations de Me Jacquinet, représentant M. E. Considérant ce qui suit : 1. M.

Rousseau, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 24-10.968 Demandeur(s) : la société Mercedes-Benz financial services France Avocat(s) : la SARL Matuchansky,

La société Point I fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir condamnée à payer à la société Mercedes-Benz Financial France la somme de 35.087,28 €, avec intérêts au taux légal majorés de 5 points à compter

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 20-14.747 contre l'arrêt rendu le 20 juin 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 2), dans le litige l'opposant à la société Mercedes-Benz

Le 24 mars 2009, Mme [S] [P] a fait l'acquisition auprès de Mme'[V] de ce véhicule Mercédès Classe A 170, moyennant le prix de 5 500 euros.

[G] [O] le 25 avril 2023 portant sur le véhicule de marque Mercedes modèle Classe C immatriculé GM-45-BB,2 - condamné M. [O] à payer à M.

[P] [A] a acquis un véhicule Vito de marque Mercedes Benz immatriculé FW-559-JL moyennant le prix de 13 000 euros. Le certificat d’immatriculation a été établi à son nom le 14 janvier 2022.

[Y] [L] un véhicule MERCEDES CLASSE E, immatriculé AC 888 SV. M. [Y] [L] avait lui-même acquis ce véhicule auprès de M. [R] [J] le 7 octobre 2022.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 21 septembre 2022 et le 10 décembre 2022, l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) Rousseau demande au tribunal

Mehret had never been part of that family.

Benz Paris aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Mercedes Benz Paris à payer à M.

12/3008 [O] [D] [E] [G] [X] [C] [S] [A] [V] [P] [J] [I] ASSOCIATION [Localité 13] LAWN TENNIS CLUB, C/ [T] [N] Grosse délivrée le : à :la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU

Il faisait remorquer le véhicule au garage SAS Rousseau [Localité 5] [Localité 8] (la société, ci-après), qui faisait valoir une facture du 04 avril 2006 s'élevant à 135,15 € et correspondant à des tests

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix en Provence, 24 avril 2008), que Mme X..., engagée par la société Masa Mercedes Benz le 9 juillet

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.