[T] [F] né le 01 Janvier 1978 à [Localité 3] de nationalité Marocaine ayant pour conseil en première instance Me Sandra Bonfils Filaine, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Madame Sandra Y... épouse X... née le [...] à SAN IDRISO LIMA (PÉROU) [...]

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 mai 2013), que Mme Liselotte X... a assigné devant le juge français Mme Sandra X...,

Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Madame Lise LE THAI et Madame Sandra MITTERRAND, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Toutefois, il soutient que Mme [M] ne justifie pas d'un préjudice matériel du fait de sa détention provisoire puisqu'elle a rompu conventionnellement son contrat de travail.

légal 10 Place du Général de Gaulle 61500 SEES non comparante représentée par Me Nathalie CATTEAU LEFRANCOIS, avocat au barreau d'ALENCON COMPOSITION LORS DES DÉBATS : PRÉSIDENTE Madame Sandra

SANDRO ANDY à la S.C.I.

Vu la requête, enregistrée le 7 septembre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Dora de la Cruz C, demeurant ..., Mme Sandra B, demeurant ..., M.

C/ Mme Sandra Y... épouse X...

Vu la requête, enregistrée le 24 mai 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Sandra X..., ; Mlle X... demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir la décision

C... ; "aux motifs propres que le tribunal a considéré à juste titre que la preuve du lien de causalité entre la fracture de l'angle mandibulaire gauche de Sandrine C... et des coups portés par Pierre-Marie

COMPOSITION LORS DES DÉBATS : PRÉSIDENTE Madame Sandra ORUS GREFFIERE Madame Jocelyne LEBOULANGER Copie certifiée conforme délivrée à Me BREAVOINE, le Copie exécutoire délivrée à

Ils ne concluent pas sur la nullité alléguée de l'assignation et du jugement entrepris pour défaut de capacité à ester en justice et de représentation de M. [T] [B].

COMPOSITION LORS DES DÉBATS : PRÉSIDENTE Madame Sandra ORUS GREFFIERE Madame Jocelyne LEBOULANGER Copie exécutoire délivrée à Me Matthieu LEMAIRE, le Copie certifiée conforme délivrée

* * * Le 26 septembre 2014, Mme Sandra A..., assistante sociale du Centre Hospitalier Esquirol à Limoges (87), a demandé l'admission en soins psychiatriques de Mme Christelle X..., née le 30

Le juge de première instance a retenu à juste titre que cela constituerait pour le créancier une preuve impossible à établir.

Philippe JOMBART, Juge assisté de Mme Sandra LECA, Greffier N° RG : 2025R00322 DEMANDEUR M.

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.