Les radiographies de la main, du poignet ou des dents sont ensuite comparées à des tableaux normalisés qui permettent de déterminer « l’âge osseux » d’une personne.

[F] [K], ainsi que la réunion des conditions du tableau n°25 des maladies professionnelles ne sont pas contestées.

et contractée dans les conditions mentionnées à ce tableau ".

Quand elle est apposée par un officier public, elle confère l'authenticité à l'acte.

communiqués par le salarié, dont l'authenticité est sujette à caution, ne constituent pas un décompte précis et fidèle de son activité au sein de la société Cocelia.

d'enseignement et fonctionnaires visés à l'article 6 du décret précité : 115" ; qu'aux termes de l'article 11 du décret précité : "Sont considérés comme ayant été accomplis dans les grades indiqués dans le tableau

X... fait également grief à l'arrêt d'avoir statué comme il a fait, alors selon le pourvoi, d'une part, qu'il ressort du tableau récapitulatif versé aux débats et établi par le receveur principal, demandeur

Mme Yvette Y... produit une estimation des tableaux de GANTNER et JOUENNE conservés par Mr Claude X... établie par la galerie MARBACH, laquelle avait par ailleurs établi un certificat d'authenticité concernant

Aux termes de l'article 1er du décret n° 2015-1740 du 24 décembre 2015 relatif aux modalités de vérification d'un acte de l'état civil étranger : " Lorsque, en cas de doute sur l'authenticité ou l'exactitude

Ce faisant, il lui appartient d'apprécier les conséquences à tirer de la production par l'étranger d'une carte consulaire ou d'un passeport dont l'authenticité est établie ou n'est pas contestée, sans

Ce faisant, il lui appartient d'apprécier les conséquences à tirer de la production par l'étranger d'une carte consulaire ou d'un passeport dont l'authenticité est établie ou n'est pas contestée, sans

décret du 24 décembre 2015 visé ci-dessus qui sont relatives au délai à l'issue duquel naît une décision implicite de rejet d'une demande de titre de séjour notamment lorsque, en cas de doute sur l'authenticité

condition que l'acte d'état civil étranger soumis à l'obligation de légalisation et produit à titre de preuve devant l'autorité administrative ou devant le juge présente des garanties suffisantes d'authenticité

de justification du caractère collégial de l'avis émis par le collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration, de l'identité des trois signataires de l'avis et de l'authenticité

d'assurance, dont [I] [M] ne conteste pas avoir eu connaissance, disposent, en page 34, que les montants assurés ne peuvent être considérés comme des preuves de l'existence, de l'authenticité

tribunal pourra appuyer sa décision sur les demandes exprimées par l'examen de : * 1) Décompte de la créance * 2) Contrat de prêt * 3) Lettres de mise en demeure * 4) Historique Financier * 5) Tableau

Quand elle est apposée par un officier public, elle confère l'authenticité à l'acte.

Quand elle est apposée par un officier public, elle confère l'authenticité à l'acte.