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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b73
8 octobre 2013
8 octobre 2013
Le 26 septembre 2006, Melle X... a déclaré auprès de la CPAM de Maine et Loire une épicondylite tendineuse gauche qui a été prise en charge au titre de la législation sur les maladies professionnelles
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6791de6193ef93c421386b97
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Le 19 décembre 2019, la caisse a reconnu le caractère professionnel de la pathologie 'tendinopathie des muscles épicondyliens du coude gauche' du tableau n° 57.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6719e4f05857dd64cbdaa4b2
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[F] [B] la prise en charge de deux maladies professionnelles déclarées le 18 juin 2013, la tendinopathie des muscles épicondyliens du coude droit et du coude gauche, maladie inscrite au tableau n°57.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
660e431d0740db0008fa9615
3 avril 2024
3 avril 2024
Important manque de force de la main dominante, douleurs de l'épicondyle médial sans (impotence) fonctionnelle, raideur moyenne de l'épaule avec douleurs d'effort. Inaptitude à la navigation.
Source officielleChambre Sociale
672db9422ad607032dc4bf05
4 juillet 2024
4 juillet 2024
suivantes : un syndrome du canal carpien bilatéral, maladies prises en charge par la caisse au titre de la législation sur les risques professionnels le 8 août 2013, des tendinopathies des muscles épicondyliens
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6597aab5ade3490008c31238
4 janvier 2024
4 janvier 2024
Par arrêt du 19 octobre 2021, la cour d'appel de Grenoble a : - infirmé le jugement, et statuant à nouveau, - déclaré que la maladie professionnelle (tendinopathie des muscles épicondyliens du coude
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
6a0ff401cdc6046d478996df
21 mai 2026
21 mai 2026
Le 12 mai 2021, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) a notifié à Mme [A] [P] la prise en charge de sa tendinopathie des muscles épicondyliens du coude droit en tant que maladie professionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4f9
14 avril 2008
14 avril 2008
traumatisme indirect du rachis cervical, un traumatisme du coude droit et une douleur olécrane et qu'à cette date, il subsistait, au titre des séquelles fonctionnelles imputables, des douleurs épicondyliennes
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2103086_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
avril 2019 et en mars et septembre 2020 mentionnant une inflammation des tendons du coude droit avec une petite fissuration longitudinale intratendineuse ainsi qu'une tendinopathie du tendon commun épicondylien
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
698658facdc6046d47473508
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Les coudes, mains et doigts présentent une mobilité complète, malgré une douleur déclarée à la palpation de l'épicondyle droit. La force de serrage est diminuée de façon modérée à gauche et à droite.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
651e53baa81daa831884f68c
4 octobre 2023
4 octobre 2023
bulles de pneumothorax ; - au niveau du coude, une fracture articulaire comminutive de la tête radiale avec impaction du fragment distal et déplacement de fragments osseux en avant et en arrière de l'épicondyle
Source officielleChambre 1-6
6274bb242799a9057d5dce65
5 mai 2022
5 mai 2022
il conserve comme séquelles - au coude gauche : un flessum, une limitation de la flexion avec douleurs associées, une diminution de la supination et de la pronation, des douleurs au niveau de l'épicondyle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce71548298
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Coude droit : Inspection : normale Palpation indolore de l'épicondyle l'épitrochlée Flexion (de 0 à 150°) : droit 115° gauche 140° Extension : droit flessum de 10° gauche complète Pronosupination
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d44e
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Souffrant d'une épicondyle de l'épaule droite reconnue comme maladie professionnelle, Madame X... a été en arrêt de travail du 27 janvier 2005 au 8 avril 2005 puis a bénéficié d'un mi-temps thérapeutique
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6448c09a5ca6d8d0f8ef6850
24 avril 2023
24 avril 2023
Il ne peut pas davantage être tiré de conséquence d'un refus de prise en charge, le 30 juillet 2018, par la CPAM, d'une épicondylite du 14 novembre 2017 après un avis négatif d'un Comité régional de reconnaissance
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01330
2 octobre 2019
2 octobre 2019
Le 25 août 1995, il lui était reconnu un taux d'incapacité permanente partielle de 5% au titre d'une maladie professionnelle pour épicondylite.
Source officielleChambre sociale
6163402b7dbf94c22343ca6d
19 mai 2011
19 mai 2011
un poste sédentaire, activités de bureau, administratif, montage vidéo, que la maladie pour laquelle il a été en arrêt de travail depuis le mois de mai 2008, a été reconnue au titre du tableau 57 épicondylite
Source officielleChambre 4-5
63d3796dd1bc2605de4b45dc
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Le 5 décembre 2017, la caisse primaire d'assurance maladie a reconnu le caractère professionnel de sa tendinopathie des muscles épicondyliens du coude gauche, inscrite au tableau des maladies professionnelles
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907cd
26 juin 2013
26 juin 2013
Le bilan radiologique a révélé une calcification tendineuse au niveau de l'épicondyle, - elle a été mise à la retraite à compter du 2 février 2005 en raison de son invalidité.
Source officielle1re chambre sociale
6971fd62cdc6046d473a76f8
21 janvier 2026
21 janvier 2026
L'intimé fait valoir en réponse que l'employeur lui reproche d'avoir été en arrêt maladie alors qu'il s'est vu prescrire un arrêt de travail en 2016 en raison d'une épicondylite latérale et qu'en raison
Source officiellePage 48 sur 50