Marmandais R 66 Côtes du Marmandais Rs 66 Côtes du Marmandais B 63 Montravel B 62 Pécharmant R 50 Pécharmant 3 500 à 3 999 pieds R 45 Pécharmant 3 000 à 3 499 pieds R 38 Pécharmant moins de 3 000 pieds R 30 Bordeaux R 57 Bordeaux (avec sucres

Article Annexe I

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Saint-Macaire (sec) B 59 Côtes de Bourg, Bourg, Bourgeais B 63 Entre-Deux-Mers B 63 Entre-Deux-Mers + dénomination Haut-Benauge B 63 Graves de Vayres (sec) B 63 Sainte-Foy-Bordeaux (sec) B 62 Graves B 56 Pessac-Léognan B 53 Bordeaux (avec sucres

Article Annexe I

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ENTRE-DEUX-MERS B 63 ENTRE-DEUX-MERS + dénomination Haut-Benauge B 63 GRAVES DE VAYRES (vins secs) B 63 SAINTE-FOY-BORDEAUX (vins secs) B 62 CÔTES DE BORDEAUX-SAINT-MACAIRE (vins secs) B 60 BORDEAUX avec sucres

Article Annexe II (suite 3)

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des Pejoces 0 0 19796 17327 14935 12621 10382 8223 83284 FR-new-05500263 COOPERL ARC ATLANTIQUE Cooperl Arc Atlantique site de Plestan 2 586 2 314 2 050 1 794 1 545 1 305 1 073 849 13 516 FR-new-05500976 SAS UCLAB INDUSTRIE

LEGIARTI000049827483

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Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles. Ecole nationale supérieure des arts et métiers. Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre. Ecole nationale supérieure des beaux-arts.

Article 4

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avicoles ; 24° Le décret n° 67-729 du 9 août 1967 pris pour l'application de l'article 12 de la loi n° 65-543 du 8 juillet 1965 ; 25° Le décret n° 68-616 du 9 juillet 1968 portant création d'un établissement public pour l'organisation du marché du sucre

Article Annexe I

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Section industries graphiques L'ensemble des épreuves du concours vise à évaluer les capacités des candidats au regard des dimensions disciplinaires, scientifiques, techniques et professionnelles de l'acte d'enseigner et des situations d'enseignement.

Article Annexe

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Méthode de détermination de la teneur en sucres. Recueil Afnor-CTSCCV, pages 164 à 167 de l'édition de 1987. X. Méthode de détermination de la teneur en amidon. Méthode Afnor V 04 414 - Produits à base de viande. XI.

Article Etats législatifs annexés

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confiscations 40 000 1756 Taxe générale sur les activités polluantes 412 480 1757 Cotisation à la production sur les sucres

Article 8

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remplacée par la référence à la direction générale de la création artistique ; la référence à la direction du développement des médias et à la direction du livre et de la lecture est remplacée par la référence à la direction générale des médias et des industries

Article 1

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Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services Chef du bureau des questions juridiques et institutionnelles postales Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services Adjoint au chef du bureau des industries

LEGIARTI000028252328

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ACTION Fourmies et Environs et le GUIDE du Pays de Trélon Réseau transfrontalier d'excellence services du territoire de Fourmies-Trélon Département de l'Oise Communauté de communes du Pays Noyonnais Pépinière conceptuelle dédiée aux éco-industries

Article IV

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3CA 3, 20 Location de matériel de bureau. 71. 3EA 1, 30 Location de biens de consommation (mobiliers, linges, bâches, sacs, etc.) et d'autres biens d'équipements (5). 71. 4AB 2, 40 (1) A l'exclusion de la pose qui relève des industries

LEGIARTI000025517999

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Idem Conduite et pilotage de la politique de la justice 310 " " 893 906 893 906 Idem Conseil supérieur de la magistrature 335 " " 12 200 12 200 Idem MÉDIAS, LIVRE " " 22 200 000 22 200 000 Livre et industries

Article Annexe B

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Par ailleurs, dans le cadre d'une politique globale de santé publique visant à limiter les comportements à risque, les prix du tabac seront augmentés, la fiscalité sur les alcools forts rehaussée et une nouvelle taxe créée sur les boissons à sucre ajouté

Article Annexe I

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49 Lalande de Pomerol R 53 Fronsac R 52 Canon Fronsac R 52 Blancs secs Bordeaux sec B 60 Bordeaux Côtes de Francs sec B 60 Blaye B 58 Côtes de Bordeaux Saint-Macaire (sec) B 44 Graves B 55 Pessac-Léognan B 51 Bordeaux avec sucres

Article 1

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NAF 08 à 33, hors extraction de la tourbe (08. 92), activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures (09. 10Z), industrie du tabac (12), cokéfaction (19. 10Z), construction de véhicules militaires de combat (30. 40Z).

LEGIARTI000039792160

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d'apprenti 2016 2021-2022 Formation continue 2016 2021-2022 (*) (**) Institut polytechnique UniLaSalle 19, rue Pierre-Waguet, BP 30313,60026 Beauvais cedex Privé Ingénieur diplômé de l'Institut polytechnique UniLaSalle, spécialité agronomie et agro-industries

Article Annexe I (suite)

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de blé S2.3 : Les autres farines et graines S2.4 : Les autres matières premières de base utilisées en Boulangerie S2.5 : Les matières annexes utilisées en panification et viennoiserie S2.6 : Les produits utilisés dans la réalisation des garnitures sucrées

Article Annexe

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198 merlot, 189 autres 11,00 14,00 LALANDE DE POMEROL R 198 merlot, 189 autres 11,00 14,00 FRONSAC R 198 merlot, 189 autres 13,50 CANON FRONSAC R 198 merlot, 189 autres 13,50 BORDEAUX SEC B 162 autres que sauvignon BORDEAUX AVEC SUCRES

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