de [1] Vie (numéro 61348812) '''''''''''''.................................................... 37.000,00 € Total passif de communauté ...................................... 87.000,00 € Reste une Masse

cour d'appel de Paris s'était fondée exclusivement sur la description de la machine 401, objet de la saisie contrefaçon, pour en déduire que les machines 402 et MT 05 n'avaient été incluses dans la masse

clignotant du fourgon fonctionnait lorsqu'elle le vit à l'entrée de sa cour, que le point de choc sur la partie gauche de la chaussée se trouve non seulement à une distance de 8 m 80 du portail de l'entrée du mas

FONCIERE MASSIS C/ S.D.C.

Y... à cesser d'exercer ses activités de masseur-kinésithérapeute dans une clinique ; que le juge ayant déclaré irrecevable cette demande, M.

communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse portant sur l’analyse du marché de la fourniture en gros d’accès central en position déterminée à destination du marché de masse

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 2 décembre 2003) et les productions, qu'un jugement rendu dans un litige opposant la SA Midi alphalte entreprise (la MAE

[NI] [G] exerce la profession de masseur kinésithérapeute ; qu'il a fait l'objet d'un contrôle de ses facturations par la caisse pour la période du 19 juillet 2011 au 6 mars 2014 ; qu'à l'issue de l'enquête

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société He Mas, venant aux droits de la société Bigorre construction d'exploitation

Q... a fait opposition à une ordonnance portant injonction de payer des cotisations ordinales au Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes (le Conseil national), en sollicitant, notamment

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes

R..., domicilié [...] ), 2°/ la société Le Mas de L'Horizon, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 3°/ M. C...

WAQUET, FARGE et HAZAN et de la société civile professionnelle Alain MONOD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MAS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée MAE, Mesure automatique électronique, dont

Marc du B..., demeurant Petit Mas de Cabane, 13200 Arles, 8°/ M.

MAS [Z], au titre des prestations de service réalisées et non réglées par cette dernière ; CONDAMNER en conséquence l’E.A.R.L.

Vincent, - LA SOCIETE MADEX, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 10 juillet 2001, qui a rejeté leur demande d'annulation d'arrêtés liquidatifs

L'article R. 4321-12 du même code précise que : " Le masseur-kinésithérapeute est habilité à participer à la réalisation de bilans ergonomiques et à participer à la recherche ergonomique ".

[C], masseur-kinésithérapeute d'exercice libéral (le professionnel de santé), s'est vu réclamer, le 13 avril 2016, par la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (la caisse), un indu portant

Elle ajoute disposer d'une licence en droit social, d'un master en droit public, de deux attestations du GRETA en médiation interculturelle, d'un diplôme d'université en administration publique et d'une