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12 676 résultats pour « theatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613723d1cd5801467740e87c

Cassation

14 mars 2002

14 mars 2002

d'ingénieur mécanicien qu'il avait commencée, a du renoncer à tout emploi dans le domaine de la mécanique en raison de son inaptitude et à la reconversion qu'il avait envisagée comme machiniste de théatre

Source officielle
CC

civ2

Déclare M. Y... déchu de son pourvoi en tant que dirigéc/M. X

61372272cd580146773fd21c

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

le premier président de la cour d'appel de Rennes (1ère chambre A), au profit : 1 ) de la société civile professionnelle (SCP) Chaudet Brebion, avoués associés, dont l'étude est 11, Galeries du Théâtre

Source officielle
CC

comm

61372256cd580146773fc240

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

Chaudet X..., avoués associés, sise à Rennes (Ille-et-Vilaine), 11, galerie du Théâtre, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1992 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section A), au profit :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2301248_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 mai 2023 par laquelle le président de la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay l'a mis en demeure de rejoindre le poste qui lui a été affecté au service théâtre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2205244_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

soutenir qu'il y a urgence à suspendre l'exécution de l'arrêté du 24 juin 2022 par lequel le maire de Pierre-Bénite l'a affectée à compter du 1er juillet 2022 sur l'emploi d'agent de sécurité aux services théâtre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2401635_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

demande au tribunal d'annuler la décision par laquelle le président de l'université d'Avignon et des pays de Vaucluse a rejeté sa candidature en Master indifférencié Arts, lettres, langues, mention théâtre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2108297_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

C B portant sur les désordres affectant le réaménagement du Vallon de l'Escale situé chemin du Théâtre de Verdure à Saint-Estève-Janson, réalisé dans le cadre d'un marché public de travaux, notamment au

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

635b7198b201587f74be0149

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[J] L'intéressé assurait pour le compte de l'association des cours de théâtre pour les enfants.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163e9cc2e03570bfc8b3f31

Appel

4 septembre 2009

4 septembre 2009

. *** [B] [I] est l'auteur du roman intitulé J'irai cracher sur vos tombes dont il a rédigé une adaptation pour le théâtre.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2300370_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Le 12 février 2019, l'enfant A D, alors âgée de 8 ans, scolarisée à l'école publique élémentaire d'Ondres dans les Landes, a été victime d'un accident lors de la répétition de la pièce de théâtre de sa

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008232815

Admin. suprême

12 janvier 2005

12 janvier 2005

./ (…) Le Conseil veille également au juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques indépendants, d'autre part (…) ; En ce

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00115

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Son contrat a ensuite été transféré à la régie du Grand théâtre de Dijon, avec effet au 1er septembre 2002, à la suite de la décision de la ville de Dijon de reprendre l'exploitation du Grand théâtre.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1983:168

CJUE

21 juin 1983

21 juin 1983

Generalinio advokato VerLoren van Themaat išvada, pateikta 1983 m. birželio 21 d. # NV Nederlandsche Banden Industrie Michelin prieš Europos Bendrijų Komisiją. # Piktnaudžiavimas dominuojančia padėtimi

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1984:86

CJUE

29 février 1984

29 février 1984

Заключение на генералния адвокат VerLoren van Themaat представено на29 февруари 1984 г. # Eisen und Metall Aktiengesellschaft срещу Комисия на Европейските общности. # Глоба. # Дело 9/83.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1985:416

CJUE

16 octobre 1985

16 octobre 1985

Návrhy generálneho advokáta - VerLoren van Themaat - 16. októbra 1985. # Compagnie française de l'azote (Cofaz) SA a iní proti Komisii Európskych spoločenstiev. # Štátna pomoc - Prípustnosť. # Vec 169/

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007609563

Admin. suprême

6 mai 1966

6 mai 1966

. - Entrepreneurs de spectacle - Tournées théatrales - Situations respectives du directeur de la tournée et de l'exploitant de salle pour l'application du régime des entrepreneurs de spectacles.

Résumé IA — à vérifier
CA

Chambre 3-4

69f44d8acdc6046d472f5b90

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

immobilier, a consenti à la SARL Cel danse & art un bail professionnel portant sur un local de 150 mètres carrés environ, situé [Adresse 3], à destination de 'centre d'arts (danse, chant, musique, théâtre

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

65aa3075009f81000890dcd2

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

de procédure civile, - condamné la société Canal+ Thématiques aux dépens de l'incident.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63ca41f79066fd7c90fc2299

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Depuis le mois de janvier 2015, la compagnie a produit la pièce de théâtre intitulée "pestes" à de nombreuses reprises dans de nombreux lieux privés ou publics et notamment des théâtres.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63ca41f79066fd7c90fc229d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Depuis le mois de janvier 2015, la compagnie a produit la pièce de théâtre intitulée "pestes" à de nombreuses reprises dans de nombreux lieux privés ou publics et notamment des théâtres.

Source officielle

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