CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613723d1cd5801467740e87c
14 mars 2002
d'ingénieur mécanicien qu'il avait commencée, a du renoncer à tout emploi dans le domaine de la mécanique en raison de son inaptitude et à la reconversion qu'il avait envisagée comme machiniste de théatre
Déclare M. Y... déchu de son pourvoi en tant que dirigéc/M. X
61372272cd580146773fd21c
11 octobre 1995
le premier président de la cour d'appel de Rennes (1ère chambre A), au profit : 1 ) de la société civile professionnelle (SCP) Chaudet Brebion, avoués associés, dont l'étude est 11, Galeries du Théâtre
comm
61372256cd580146773fc240
21 février 1995
Chaudet X..., avoués associés, sise à Rennes (Ille-et-Vilaine), 11, galerie du Théâtre, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1992 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section A), au profit :
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2301248_20240516
16 mai 2024
tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 mai 2023 par laquelle le président de la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay l'a mis en demeure de rejoindre le poste qui lui a été affecté au service théâtre
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2205244_20220712
12 juillet 2022
soutenir qu'il y a urgence à suspendre l'exécution de l'arrêté du 24 juin 2022 par lequel le maire de Pierre-Bénite l'a affectée à compter du 1er juillet 2022 sur l'emploi d'agent de sécurité aux services théâtre
ORTA_2401635_20240628
28 juin 2024
demande au tribunal d'annuler la décision par laquelle le président de l'université d'Avignon et des pays de Vaucluse a rejeté sa candidature en Master indifférencié Arts, lettres, langues, mention théâtre
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2108297_20221118
18 novembre 2022
C B portant sur les désordres affectant le réaménagement du Vallon de l'Escale situé chemin du Théâtre de Verdure à Saint-Estève-Janson, réalisé dans le cadre d'un marché public de travaux, notamment au
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
635b7198b201587f74be0149
27 octobre 2022
[J] L'intéressé assurait pour le compte de l'association des cours de théâtre pour les enfants.
Pôle 5 - Chambre 2
6163e9cc2e03570bfc8b3f31
4 septembre 2009
. *** [B] [I] est l'auteur du roman intitulé J'irai cracher sur vos tombes dont il a rédigé une adaptation pour le théâtre.
CHAMBRE 1
DTA_2300370_20250409
9 avril 2025
Le 12 février 2019, l'enfant A D, alors âgée de 8 ans, scolarisée à l'école publique élémentaire d'Ondres dans les Landes, a été victime d'un accident lors de la répétition de la pièce de théâtre de sa
5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008232815
12 janvier 2005
./ ( ) Le Conseil veille également au juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques indépendants, d'autre part ( ) ; En ce
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00115
24 janvier 2018
Son contrat a ensuite été transféré à la régie du Grand théâtre de Dijon, avec effet au 1er septembre 2002, à la suite de la décision de la ville de Dijon de reprendre l'exploitation du Grand théâtre.
CJUE
ECLI:EU:C:1983:168
21 juin 1983
Generalinio advokato VerLoren van Themaat išvada, pateikta 1983 m. birželio 21 d. # NV Nederlandsche Banden Industrie Michelin prieš Europos Bendrijų Komisiją. # Piktnaudžiavimas dominuojančia padėtimi
ECLI:EU:C:1984:86
29 février 1984
Заключение на генералния адвокат VerLoren van Themaat представено на29 февруари 1984 г. # Eisen und Metall Aktiengesellschaft срещу Комисия на Европейските общности. # Глоба. # Дело 9/83.
ECLI:EU:C:1985:416
16 octobre 1985
Návrhy generálneho advokáta - VerLoren van Themaat - 16. októbra 1985. # Compagnie française de l'azote (Cofaz) SA a iní proti Komisii Európskych spoločenstiev. # Štátna pomoc - Prípustnosť. # Vec 169/
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000007609563
6 mai 1966
. - Entrepreneurs de spectacle - Tournées théatrales - Situations respectives du directeur de la tournée et de l'exploitant de salle pour l'application du régime des entrepreneurs de spectacles.
Chambre 3-4
69f44d8acdc6046d472f5b90
30 avril 2026
immobilier, a consenti à la SARL Cel danse & art un bail professionnel portant sur un local de 150 mètres carrés environ, situé [Adresse 3], à destination de 'centre d'arts (danse, chant, musique, théâtre
Chambre sociale 4-3
65aa3075009f81000890dcd2
18 janvier 2024
de procédure civile, - condamné la société Canal+ Thématiques aux dépens de l'incident.
Chambre 4-5
63ca41f79066fd7c90fc2299
19 janvier 2023
Depuis le mois de janvier 2015, la compagnie a produit la pièce de théâtre intitulée "pestes" à de nombreuses reprises dans de nombreux lieux privés ou publics et notamment des théâtres.
63ca41f79066fd7c90fc229d
Page 48 sur 634
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.