Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Oscar Alvarez ; - et les observations de Me Lebaad, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - les observations de Me Sainte-Thérèse représentant la régie du SDDEA. Considérant ce qui suit : 1.

ALTAREA COGEDIM IDF C/ S.A.S.

Le 2 juillet 2001, la société d'habitations à loyer modéré Logis transports, aux droits de laquelle est la société RATP Habitat, a acquis ce logement au moyen d'un prêt locatif intermédiaire

ALVAREZ

#Domingo Sánchez Ruiz u Berta Fernández Álvarez et vs Comunidad de Madrid (Servicio Madrileño de Salud).

1 SELARL PIERRE-NICOLAS DEVAUX Copie : 1 Dossier Maître Pierre-nicolas DEVAUX de la SELARL PIERRE-NICOLAS DEVAUX PARTIES : Monsieur [P], [Z] [O] né le 14 novembre 1981 à AFAREAITU- MOOREA

L..., domicilié [...] , pris en qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la société Faukura, 3°/ à la Société de développement de Moorea (SDM), dont le siège est [...] , 4

  Belgique 18/07/2022 Sebastian-Angel GARCIA BLANCO 1957 Herstal espagnol Jacques ENGLEBERT 11. 35931/22 Cue Alvarez c.

DOSSIER N° RG 23/08024 - N° Portalis DB3D-W-B7H-KBT3 MINUTE N°24/ 1 copie dossier 1 copie exécutoire à la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, la SCP GOBERT & ASSOCIES, la SCP LOUSTAUNAU FORNO 1 expédition à chaque

DOSSIER N° RG 23/08253 - N° Portalis DB3D-W-B7H-KB4J MINUTE N°24/ 1 copie dossier 1 copie exécutoire à la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, la SCP GOBERT & ASSOCIES, la SCP LOUSTAUNAU FORNO 1 expédition à chaque

et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 14/08333 - N° Portalis DB3D-W-B66-GUY5 1 copie exécutoire à : Me Luc COLSON 1 expédition à :Maître Renaud ARLABOSSE de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE

Alvarez, conseiller, Mme Dos Reis, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2026. Le président-rapporteur, Signé B.

Grosse délivrée le : à : Me Sandrine LENCHANTIN DE GUBERNATIS Me Benjamin CHARLIER, Me Richard ALVAREZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance

Oscar Alvarez, conseiller M. Romain Rifflard, conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2024. L'assesseur le plus ancien dans l'ordre du tableau, Signé O.

Alvarez, juge des référés ; - les observations de Mme C insistant notamment sur son état de santé et la polyarthrite rhumatoïde dont elle souffre.

A C, représenté par Me Lenouvel-Alvarez, demande : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 octobre 2024 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine l'a obligé à quitter le territoire français sans délai de départ

Maurice X..., demeurant à Nevers (Nièvre), ..., 2 / le Syndicat national du patronat moderne indépendant Nièvre-région Bourgogne, syndicat professionnel dont le siège social est à Nevers (Nièvre), rue

Moretti et Chaboy exploitant la société de fait Sam'Boat