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13 335 résultats pour « Anne VIGNER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00427

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

résulte des énonciations du rapport d'expertise que la machine à vendanger G7-220, vendue d'occasion par la société Xambili avec 150 heures d'utilisation, et qui est le premier matériel de série de l'année

Source officielle

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TA

3ème chambre

DTA_2400704_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

A s'est inscrit pour l'année universitaire 2018/2019 en première année de licence " biologie, géosciences, chimie " qu'il n'a pas obtenue.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00174_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

C D et Mme E B épouse D et à la communauté de communes Vienne et Gartempe. Une copie en sera adressée à la commune d'Asnières-sur-Blour.

Source officielle
CA

1ère Chambre sect.Famille

65b4b1037ef77d000880b5e5

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[K] de procéder à l'arrachage des plantations de vigne sous astreinte, - à titre principal de condamner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c864bd3db21cbdd85272

Appel

26 avril 2001

26 avril 2001

L'ANGE VIN C/ X... Hélène. Jugement du C.P.H. ANGERS du 15 Mai 2000. ARRÊT RENDU LE 26 Avril 2001 APPELANTE : E.U.R.L.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2305824_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

l’année 2023-2024.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2204240_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 février 2022 et deux mémoires enregistrés le 21 mars 2022 et le 7 avril 2023, la communauté de communes Chinon Vienne et Loire, représentée

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300615_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Il ressort des pièces du dossier que Mme B A n'a pas réussi à valider la 1ère année de licence de droit à laquelle elle était inscrite au titre des années universitaires 2013-2014 et 2014-2015.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_21BX03609_20220727

Admin. Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Le 7 août 2006, le marché de travaux a été attribué au groupement conjoint d'entreprises formé par les sociétés OTV France, Atelier R et C Architecture et à Vigier génie civil environnement (Vigier), qui

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500574_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que Mme A a validé sa troisième année de licence de droit au sein de l'université de Limoges, au cours de l'année universitaire 2020/2021, avec la mention

Source officielle
CC

civ3

607943299ba5988459c4134b

Cassation

26 juin 1973

26 juin 1973

ROMANI FRANCOIS EN REVENDICATION " DE LA PARCELLE N° 133, SECTION A, DU PLAN CADASTRAL DE LA COMMUNE DE PENTA DI CASINCA ", TERRAIN DONT IL AVAIT LA POSSESSION, QU'IL CULTIVAIT ET QU'IL AVAIT PLANTE DE VIGNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd942f5

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

-VIGNER, avocat au barreau de POITIERS - Me Jean-Yves C..., substitué par Me D..., avocat au barreau de TOURS DEFENDEUR en référé , D'AUTRE PART, - I - EXPOSÉ DES FAITS : Le 26 septembre 2008

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00585

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

et traditionnellement pendant les vingt-cinq dernières années pour un produit de la vigne bénéficiant d'une appellation d'origine protégée ou d'une indication géographique protégée particulière » et que

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301239_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

A... demande l’annulation de la décision implicite par laquelle le préfet de la Vienne a refusé de lui délivrer une carte de résident, qui lui a été confirmée par un courrier du préfet de la Vienne daté

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67f4140e4e0040aa3735c49f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

2017, le conseil d’administration de la coopérative a appliqué la clause de résiliation contractuelle et fixé une clause pénale due par monsieur [B] à la somme de 60.063 euros pour les récoltes des années

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bdee

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

et la troisième (57 000 €) pour le matériel viticole et le stock de vin, le tribunal ayant relevé que les époux Z..., qui assuraient toutes les garanties nécessaires à titre personnel et au titre d'une

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000345_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Jérôme Decours, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Vienne et signataire de la décision contestée, bénéficie d'une délégation de signature du préfet de la Haute-Vienne en date du 10 novembre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2104692_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 mars 2021 et deux mémoires enregistrés le 21 avril 2021 et le 22 mars 2023, la communauté de communes Chinon Vienne et Loire, représentée par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a893

Appel

3 avril 2007

3 avril 2007

Anne-Marie X... Emile X... Marcel X...

Source officielle
CA

Chambre 3-4

63cb92a49c02507c9078dc36

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

La SARL Le Vin Seine est intervenue volontairement en la cause.

Source officielle