du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [L] [N] [T] assisté de Maître DAVIER Audrey

’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [B] [J] assistée de Maître DAVIER Audrey

LE FRANCOIS VILLON II c/ [H], [Y] MINUTE N° DU 10 Avril 2025 N° RG 24/04282 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QBYU Grosse(s) délivrée(s) à Me Audrey BRUN Expédition(

[J] [L] - CPAM DES YVELINES - Me Audrey GAILLARD - Me Mylène BARRERE N° de minute : 25/00033 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES POLE SOCIAL CONTENTIEUX GENERAL DE SECURITE SOCIALE JUGEMENT RENDU

Procureur de la République, COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sabine CARRE, Vice-Présidente Madame Stéphanie HEBRARD, 1ère vice-présidente Madame Alice PEREGO, Vice-Présidente Assistées de Madame Audrey

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Décembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

02312 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y52L Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [Y] [Z], [B] [Z] C/ [T] [Z] Grosses délivrées le à Avocats : Maître Brigitte CHEMIN-DUFRANC de la SCP AVOCAGIR Maître Audrey

ITALIE) représentée par Maître Catherine DE FROIDCOURT-BOYER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A241 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente assistée de Madame Audrey

judiciaire en date du 06 Octobre 2025 ; par Monsieur Jean-Luc PAULET, Magistrat Honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles en qualité de Juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Audrey

judiciaire en date du 06 Octobre 2025; par Monsieur Jean-Luc PAULET, Magistrat Honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles en qualité de Juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Audrey

judiciaire en date du 06 Octobre 2025 ; par Monsieur Jean-Luc PAULET, Magistrat Honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles en qualité de Juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Audrey

du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 13 Avril 2026, en audience en chambre du conseil, en double rapporteur sans opposition des avocats, des parties devant : PRÉSIDENT : Madame Audrey

reproche à la cour d'appel d'avoir retenu de sa part une contrefaçon au préjudice de la société Paris (Bloc Bain Jet) par la commercialisation d'éléments de salle de bains fabriqués par la société Aurren

COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats L’affaire a été examinée à l’audience publique du 03 Février 2026 tenue par Guillaume RENOULT-DJAZIRI, Président en qualité de juge rapporteur, assisté de Audrey

chambre ARRÊT DU 24 AVRIL 2025 Décision déférée à la cour : ordonnance de la cour d'appel de Nîmes en date du 19 décembre 2024, N°24/01409 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey

APPELANTE Madame Audrey X... épouse Y... née le [...] à LA CIOTAT (13) de nationalité Française, demeurant [...]

Représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour Assisté de Me DUFFROY, avocat au barreau de CAMBRAI Madame Audrey Y... demeurant : ...

AUDEXIN CONSULTING ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 902 du code de procédure civile) Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état Assisté de Patricia GERARD, Adjoint Administratif

DEMANDEUR : NANTES METROPOLE HABITAT 26, Place Rosa Parks BP 83618 44036 NANTES CEDEX 1 représenté par Madame [K] [W], munie d'un pouvoir écrit D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [D] [I] 2 rue d'Audierne