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1 154 résultats pour « BOUTEAU Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65ab718236bfc00008d68bfe

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A ----------------------------- ARRÊT DU : 17 JANVIER 2024 PRUD'HOMMES N° RG 21/01330 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-L7GX

Source officielle

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

J-V-B7E-LYMB E.U.R.L. DEPANNAGES LADOIRE AUTOMOBILESc/S.A

659f94e13328fa00087a24a7

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 10 JANVIER 2024 N° RG 20/04161 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LYMB E.U.R.L.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200400

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

Adresse 1], 2°/ la société Bâtiments génie civil charentais (BG2C), société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], contre l'arrêt rendu le 10 décembre 2014 par la cour d'appel de Bordeaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd15

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

ET E., avoués assisté de Me Alexandre NOVION, avocat ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG AQUITAINE LIMOUSIN venant aux droits et obligations de l'ex CENTRE DÉPARTEMENTAL DE TRANSFUSION SANGUINE DU LOT ET

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0276cdc6046d4757e4d4

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

COUR D'APPEL DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 23 AVRIL 2026 N° RG 22/04986 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-M6PC [F] [M] c/ [I] [L] (décédé

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TJ

Troisième Chambre

69d6bc76cdc6046d4790d220

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

demeurant 7, chemin du Haut Faurel - 33220 PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT Tous deux représentés par Maître Karine PERRET de la SELAS PERRET & ASSOCIES, avocats au barreau de BERGERAC, substituée par Maître Alexandre

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CA

4eme Chambre Section 1

67f9f39ea6be9c926c7ca9ab

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANT Monsieur [R] [A] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Alexandre

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CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7f9

Appel

25 novembre 2010

25 novembre 2010

de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège concluant par la SCP BOMMART MINAULT - avoués No du dossier 00037345 plaidant par Me Jean Philippe LEBAIL (avocat au barreau de BORDEAUX

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100930

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

par la cour d'appel de Toulouse ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Bordeaux

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CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90235

Appel

5 février 2013

5 février 2013

né le 23 Août 1971 à PARIS (75014) ... 35510 CESSON SEVIGNE Rep/ assistant : Me Sandrine ALEXANDRE-LE YONDRE, (avocat au barreau de RENNES) INTIMÉE : Madame Véronique Y...épouse DE X...

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CA

Chambre Sociale

66878d0305d6f7f678d493c6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

1977 à [Localité 6] (17) [Adresse 3] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67061e32fde28ee4207110cb

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 08 OCTOBRE 2024 PP N° RG 22/00403 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MQVF S.C.E.A.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65b89ff3ca0c5f000839903a

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 24 JANVIER 2024 N° RG 23/03108 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NKRE Monsieur

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CA

Chambre Sociale

62f73eb343b00e05d4fac793

Appel

11 août 2022

11 août 2022

Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de La Rochelle APPELANTE : Madame [S] [I] née le 12 mars 1962 à [Localité 9] (79) [Adresse 1] [Localité 5] Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra

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CA

Chambre Sociale

65aa2d28009f81000890db42

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

HIPPOCRATE N° SIRET : 302 509 211 [Adresse 4] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Arnaud PILLOIX substitué par Me Audrey BASTIEN de la SELARL ELLIPSE AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX INTIMÉE

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CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd86340

Appel

27 mai 2002

27 mai 2002

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Hugo X... né le 12 avril 1981 à BORDEAUX (33000) 15, avenue Charles de Gaulle 33520 BRUGES représenté par Me A...

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

69d9daddcdc6046d47d92226

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

214 708 [Adresse 4] [Localité 7] Ayant pour avocat postulant Me David BACHALARD de l'ASSOCIATION APELBAUM et BACHALARD, avocat au barreau de PARIS, toque : E1826, et pour avocat plaidant Me Alexandre

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CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1b0

Appel

8 février 2012

8 février 2012

né le 05 Juin 1969 à MONCALE (20214) ... 20214 MONCALE ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et Me Alessandra FAIS, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

69fc2206cdc6046d47e152f5

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par dans les conditions

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

6867654c9f40b42a26419dcc

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, avocat au barreau de PARIS, toque : K0071 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Mai 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT, Présidente Alexandra

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