CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 226 résultats pour « Benjamin ECHALIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8b

653219729e4ea48318f5a8e8

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle

Page 49 sur 62

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 4-8b

653219819e4ea48318f5a923

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

63bfb2275e2fbe7c90043505

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Les magistrats rapporteurs en ont, dans leur délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre elles-mêmes, de Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles 945-1 et 805 du code

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

642fb69ecece1704f57477ab

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

LUDIMANI [Adresse 1] [Localité 3] Immatriculée au RCS de BESANCON sous le numéro 820 802 130 Représentée par Me Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1811 COMPOSITION

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69d9e489cdc6046d47d9d747

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

APPELANTE S.A.S. [1], sise [Adresse 1] représentée par Me Benjamin LOUZIER de la SELARL REDLINK, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Romain OBRECHT, avocat au barreau de PARIS, et représentée

Source officielle
CA

Chambre 4-5

696ab19dcdc6046d4793f63e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

66fe356a91b69e88a370fd8d

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 632 026 985 [Adresse 2] [Localité 5] Représentées par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334, ayant pour avocat plaidant Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6698b060e6ed70c67f6448e1

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Mme Isabelle PERRIN, Conseiller

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

671c8660a2a1858e05800b71

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

société OAKAPITEK, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 3] - [Localité 5] N° SIRET : 434 06 9 7 79 représentée et assistée de Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-5

680b1f9a4d571f8833669258

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
TJ

Contentieux Général

67ed95fcda9e15c513200192

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[V] [T], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Benjamin MILLOT, avocat au barreau de LILLE, avocat plaidant DEFENDEURS La SMABTP, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Jean-françois

Source officielle
TJ

Pôle social

65c3d5b3c432ce7d11a682d2

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

PARIS - REGION PARISIENNE Division des recours amiables et judiciaires [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin

Source officielle
TJ

Pôle social

65c3d5b4c432ce7d11a682e6

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

URSSAF ILE-DE-FRANCE Département contentieux amiables et judiciaires [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin

Source officielle
TJ

Pôle social

65c3d5b4c432ce7d11a682f8

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : URSSAF NORD-PAS-DE-CALAIS [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin

Source officielle
TJ

Pôle social

65c3d5b5c432ce7d11a682fd

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

URSSAF DE [Localité 4] Division des recours amiables et judiciaires [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin

Source officielle
TJ

Pôle social

65c3d5b5c432ce7d11a68306

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

DEFENDERESSE : URSSAF DE [Localité 5] - REGION PARISIENNE [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin

Source officielle
TJ

Pôle social

65c3d5b5c432ce7d11a68314

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

barreau de PARIS DEFENDERESSE : URSSAF ILE-DE-FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

61633c127eadebb7307d1f04

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

rendu le 13 Mai 2009 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - Section Encadrement - RG n° 08/03781 APPELANT Monsieur [F] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Benjamine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61635156a2ead9ed860b6f75

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

APPELANTE SARL CAP MEDIA PRODUCTIONS agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Me SARFATI Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1cc

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT

Source officielle