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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4eme Chambre Section 2
695dfb3b75782d5f060b4bb4
6 janvier 2026
6 janvier 2026
CROISILLE-CABROL, conseillère AF. RIBEYRON, conseillère Greffière, lors des débats : C.
Source officielle6ème Chambre
66878cdd05d6f7f678d49198
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Concernant la fissure et la chute partielle du joint d'arête de la marche carrelée de la douche, cela peut résulter d'une autre cause, qu'un défaut de pose et notammant d'un choc, - les attestations versées
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6789f3bdc2a5bdff9702ffac
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Une fois au sein de votre propre véhicule, vous avez pris la décision de frôler le véhicule du client au niveau de l'arrière de celui-ci afin de rayer la carrosserie du coffre.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6618cefb7935f50008be408b
11 avril 2024
11 avril 2024
Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Christian BROCHARD de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Bruno ADOLPHE, avocat au barreau de LYON Me Florence GACQUER CARON
Source officielle4eme Chambre Section 2
652a31167ed1ea83181125f0
13 octobre 2023
13 octobre 2023
CROISILLE-CABROL, conseillère, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente F. CROISILLE-CABROL, conseillère E.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fb5
13 avril 2018
13 avril 2018
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Mathieu ROGER-CAREL de la SELARL JTBB AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0254 Madame D...
Source officielle8ème chambre
DTA_2100297_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
survenue en 2020 qui a, selon elle, entraîné une diminution significative de la fréquentation des centres aquatiques, elle n'apporte aucun élément de nature à corroborer ses allégations quant à cette baisse
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03002_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
d'une parcelle destinée à la production de l'appellation d'origine contrôlée est interdite, à l'exclusion des travaux de défonçage classique ; / - La destruction, dans les parcelles de vignes, des cadoles
Source officielle4eme Chambre Section 1
644cb56356c9f0d0f8b6f33b
28 avril 2023
28 avril 2023
4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU VINGT HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE SAS BOURSE IMMOBILIER DEVENUE HUMAN IMMOBILIER [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Carole
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f817
5 juin 2012
5 juin 2012
Représenté par Me Luc COUTURIER de la SELARL HANDS Société d'Avocats (avocat au barreau de PARIS, toque : L0061) Assisté par Me Olivier ROGERE (avocat au barreau de PARIS, toque : E1682) Madame Carole
Source officielle1ère Chambre
69677a10cdc6046d4740463c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
sis [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Armelle BETTENFELD, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Carole VOGT, avocat plaidant du barreau de STRASBOURG INTIMÉ : Monsieur [I]
Source officielle2ème Chambre B
653b5936502b828318c4e3ef
26 octobre 2023
26 octobre 2023
plaidoiries tenues en audience publique : 14 Septembre 2023 Date de mise à disposition : 26 Octobre 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Sophie DUMURGIER, président - Carole
Source officielle1ère Chambre
63b54716c9018405dfcaadfe
3 janvier 2023
3 janvier 2023
[M] représentant la SARL BIGORRE ENTRETIEN 2 a consenti une baisse de facturation pour l'immeuble du [Adresse 4], mais que les manquements ont continué en 2020, jusqu'au signalement d'une fuite d'eau par
Source officielle1ère Chambre
64f8166d0a9accd9695a4310
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Les parties sont renvoyées à faire contrôler le taux par l'administration et à en tirer les conséquences à la baisse s'il y a lieu pour le cas où l'administration fiscale viendrait à accepter un taux réduit
Source officielle1ère Chambre
66a9d38405566a2f16fd871d
30 juillet 2024
30 juillet 2024
- Condamné la société MMA Iard aux dépens de l'instance, dont les frais d'expertise judiciaire, avec distraction au profit de la SCP Saillet & Bozon, avocats et de la SCP Christine Visier-Philippe- Carole
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
662c94f4b787c4000862f5ed
26 avril 2024
26 avril 2024
d' Evry sous le numéro 507 502 375, agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Caroll
Source officielleJAF CABINET B
69d57077cdc6046d47726935
7 avril 2026
7 avril 2026
particulière AFFAIRE : [G] / [K] DIVORCE - ARTICLE 237 DU CODE CIVIL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VIENNE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Madame LAGEOIS Anne-Cécile Greffier : Madame GUILLOT Carole
Source officielleChambre 2-4
69d7a3dbcdc6046d47a4c86f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[H] [Y] Copies : -DGFIP -SELARL 2M ET ASSOCIES en la personne de Me Carole Martinez -SELAFA MJA en la personne de Me [C] [Q] * Parquet REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES
Source officielle1ère Chambre civile
668c340e894f7f4d2e0bcaf7
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Monsieur [P] [J] [D] [Y] né le 23 Juin 1999 à SENLIS, demeurant 3 rue des Tulipes - 62750 LOOS EN GOHELLE défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Président : CATTEAU Carole
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fe1ef5f795095b83d091f25
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Nous sommes revenus 2 ans en arrière avec les mêmes dif'cultés qui ressurgissent (problèmes d'organisation, activité en baisse, perte d'ef'cacité) et en plus de cela des problématiques de comportement
Source officiellePage 49 sur 63