dispositions de l'article 1er du décret n° 2008-15 du 4 janvier 2008 relatif à la mobilité des fonctionnaires des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale de l'administration et des administrateurs des postes et télécommunications ; h) Par un retour

Article L214-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 36

Code de l'éducation

des jeunes entre ces deux types d'établissements et incitant à la mutualisation de leurs plateaux techniques ; 4° Dans sa partie consacrée aux adultes, les actions de formation professionnelle ayant pour but de favoriser l'accès, le maintien et le retour

Article ANNEXE I

—

Le cycle dynamique, sans transport de matériau, consiste en trois mouvements de rotation de 90°, de l'axe x vers l'axe y et retour à l'axe x.

Article Annexe B

—

La réalisation de cette cible de redressement des soldes des comptes sociaux à l'horizon 2014 constituera une étape vers l'atteinte d'un objectif plus général : le retour le plus rapide possible à l'équilibre financier des régimes de sécurité sociale,

Article Annexe (Sous-partie Q)

—

à la base d'affectation ne doit pas être inférieur à trente-six heures dont deux nuits locales ; b) A l'issue d'un temps de service de vol prolongé au titre du paragraphe OPS 1.1115, le temps de repos prévu au paragraphe OPS 1.1110, point 1.1, au retour

Article Annexe III

—

Le raccordement à une nappe d'eau ou au réseau public de distribution d'eau potable doit être muni d'un dispositif anti-retour. " Objet du contrôle : Présence du dispositif de mesure totalisateur ; Présence des relevés hebdomadaires si le débit moyen

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

l'exception des installations sur ombrières Installations d'une puissance égale ou supérieure à 300 kWc Canalisations dont le produit du diamètre extérieur avant revêtement par la longueur du réseau de transport aller et retour

Article 9

—

salariés privés d'emploi âgés d’au moins 55 ans à la date de fin de leur contrat de travail peuvent bénéficier d’une augmentation de leur durée d'indemnisation à hauteur du nombre de jours de formation ouvrant droit au versement de l'allocation d'aide au retour

Article 16

—

Cette justification peut être apportée au vu : - soit de comparaisons par rapport aux dispositions des chapitres II et III précédemment cités et de celles des annexes auxquelles ceux-ci font renvoi ; - soit du retour d'expérience constaté sur des réseaux

Article 227-2.10

—

Les sorties d'eau de mer sur coque sont équipées d'une vanne ou d'un clapet de non-retour ; ce dernier doit être muni d'un dispositif de blocage si la sortie d'eau se trouve au-dessous de la flottaison. 9.

LEGIARTI000049821343

—

Sont jointes des informations sur les possibilités d'accès à l'aide juridictionnelle, ainsi que sur les dispositifs et modalités d'aide au retour volontaire. 2.2.

Article Annexe B

—

A cet horizon, l'objectif du Gouvernement est le retour à l'équilibre financier de l'ensemble des comptes publics, et plus particulièrement de ceux des administrations de sécurité sociale hors Caisse d'amortissement de la dette sociale et Fonds de réserve

Article L162-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 77

Code de la sécurité sociale

participe au programme de dépistage organisé du cancer colorectal ; 18° La rémunération, dans la limite d'un plafond fixé conventionnellement, due au pharmacien qui dispense des médicaments au domicile d'un patient dans le cadre de l'un des programmes de retour

Article 223 a-II-2/03

—

La vanne d'alimentation de chaque pompe d'incendie doit être équipée d'un clapet anti-retour. 4. Diamètre du collecteur principal d'incendie et pression dans ce collecteur 4.1.

Article Annexe I

—

Combinaison des vitesses Rapports de la boîte (*) Rapport du pont (*) Démultiplications totales Vitesse à 1 000 tr/min (en km/h) 1 2 3 4 5 Marche AR Les rapports de la boîte et du pont sont donnés comme quotient de la vitesse

Article 53

—

la publicité et du parrainage ; -les perspectives économiques pour les services qui donnent lieu au paiement d'un prix ; -les axes d'amélioration de la gestion financière et des ressources humaines ; -le cas échéant, les perspectives en matière de retour

Article IX

—

Ces versements font l'objet d'un retour d'information au pharmacien.

Article ANNEXE B

—

-Les travailleurs privés d'emploi : L'indemnisation du chômage ; L'aide au retour à l'emploi. D.

Article 228-5.14

—

Le dispositif automatique d'extinction par eau diffusée doit être relié au collecteur principal d'incendie par l'intermédiaire d'un sectionnement à clapet de non-retour verrouillable destiné à empêcher que l'eau ne soit refoulée du dispositif automatique

Article Annexe B

—

Cette évolution s'inscrit dans le cadre de l'objectif d'un retour progressif à l'équilibre des comptes des régimes de sécurité sociale.

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