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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01168_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
B souffre d'un diabète insulino-dépendant, qui a nécessité la pose d'un capteur " Freestyle libre " et pour lequel il bénéficie d'un suivi régulier par un diabétologue et un médecin généraliste au vu de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00973_20240904
4 septembre 2024
4 septembre 2024
A présente une pathologie somatique, sans complication, consistant en un diabète de type indéterminé, traité par l'association d'insuline lente et d'hypoglycémiants oraux.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03304_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Il ressort des pièces médicales produites au dossier que Mme B est atteinte d'un diabète insulino-dépendant de type II non équilibré compliqué de microangiopathies, d'une hypertension artérielle, d'une
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03356_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
En première instance, Mme A, qui souffre d'artériopathie sténosante, d'un diabète de type 2 et d'une rétinopathie bilatérale et qui a notamment subi une amputation transtibiale gauche en 2014 à la suite
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA06371_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
l'AP-HP, et, d'autre part, à ce que la cour ordonne une expertise portant en particulier sur les mesures d'antibiothérapie mises en place et la prise en charge des complications survenues au regard du diabète
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA06372_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
l'AP-HP, et, d'autre part, à ce que la cour ordonne une expertise portant en particulier sur les mesures d'antibiothérapie mises en place et la prise en charge des complications survenues au regard du diabète
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02583_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Il ressort des pièces du dossier que la requérante, âgée de 70 ans à la date de l'arrêté en litige, souffre d'un diabète non insulinodépendant de type 2 et il n'est pas contesté qu'elle souffre également
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25MA01094_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
B... est atteint d’un diabète de type 2 insulino-dépendant multi-compliqué d’une artériopathie oblitérante des membres inférieurs avec amputations multiples et d’un rétinopathie diabétique sévère ayant
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104573_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Mme Pagiès ne conteste pas davantage avoir demandé aux aides-soignants placés sous sa responsabilité de couper les ongles de pied des patients, y compris à ceux souffrant de diabète, mais se borne à soutenir
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02812_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme A souffre d'un diabète de type II et d'une hypothyroïdie pour lesquels elle suit un traitement médicamenteux.
Source officielle4ème chambre
DTA_2102084_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Mme D soutient être atteinte de diabète de type 2, d'une hépatite B, d'une hypertension sévère, d'un ulcère gastrique, d'une insuffisance pancréatique et suivre pour cette raison un traitement médicamenteux
Source officielle2ème chambre
DTA_2407005_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
de type 2 depuis 2014 et traité par Metformine, Ramipril, compliqué par une rétinopathie diabétique depuis 2018 traitée par panphotocoagulation et injections intravitréennes et néphropathie, qu'il est
Source officielle3ème Chambre
DTA_2501200_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Il ressort des pièces du dossier que l'intéressée souffre d'un diabète de type 2, d'une arthrose avancée du genou gauche, d'une lombalgie, d'une hypertension artérielle et de troubles cardiaques.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2411249_20240812
12 août 2024
12 août 2024
Pour justifier de l'urgence Mme B soutient qu'elle est dépourvue de ressources et de solution d'hébergement et souffre de problèmes de santé à savoir du diabète de type II, de douleurs lombosciatique,
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA04356_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
situation personnelle ; - il est entaché d'un vice de procédure dès lors que le collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) ne s'est pas prononcé sur son diabète
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02535_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Le préfet de la Haute-Savoie, qui a choisi de le suivre, verse à l'appui de cet avis des extraits de la base d'information MedCoi et la fiche " Guinée " tirée de l'ouvrage " Profils des Pays pour le Diabète
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02918_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
B souffre de plusieurs pathologies, notamment d'un diabète de type 2, d'hypertension artérielle et présente un risque cardio-vasculaire élevé.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2405740_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
et de ne pas subir des traitements inhumains ou dégradants au sens de l'article 3 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; il est atteint d'un diabète
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2301796_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Le diagnostic d'un coma acidocétosique inaugural avec un état de choc initial, signe d'un diabète de type 1, a alors été posé.
Source officiellecr
613725b5cd5801467741ff2b
27 février 1997
27 février 1997
postérieurs, ne constituaient pas les manoeuvres frauduleuses au sens de l'article 405 du Code pénal ancien; qu'en effet, l'arrêt attaqué n'a pas précisé en quoi les prétendues manoeuvres ont pu déterminer la Dicat
Source officiellePage 49 sur 373
DIABATE, Abou
01/07/2026
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DIABATÉ, Daouda, Aziz
30/06/2026
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Diabate, Hadi
28/06/2026
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DIABATE, Arouna
26/06/2026
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DIABATÉ, Salama
21/06/2026
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