[M] [F] es qualité d’héritier de Monsieur [O] [F] et es qualité de repésentant de l’indivision [F] né le 22 juillet 1964 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 3] Tous deux représentés par Maître Elisa

sociétés de VERSAILLES sous le numéro 423 481 571, au capital social de 301.000 €, dont le siège social est [Adresse 1] agissant poursuites et diligences de son représentant légal, représentée par Me Elisa

le mémoire complémentaire, enregistrés les 7 et 22 mai 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION EDUCATION LABELLEE VERS L'INSERTION SOCIALE PAR L'AUTONOMIE (ELISA

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Gabrielle C..., veuve B..., demeurant à Paris (11ème), ..., 2°/ Monsieur A..., Pierre, Marie C..., 3°/ Madame Marie, Elisa

Paul Y..., demeurant ... à Pessac (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre), au profit de : 1°) Mme Elisa, Joséphine X... veuve Z.

Chaussée Denis Papin, ce périmètre comprenant aussi les rues : Paul Valéry, Albert Camus, Raymond Poincaré, Square Louis de Broglie, des Frères Lumières, Monge, de Reims, Henri Bergson, de l'Europe, Elisa

, magistrat en charge du contrôle des mesures privatives ou restrictives de libertés prévues par le CSP – Mesures de soins psychiatriques sans consentement au Tribunal Judiciaire RODEZ, assistée de Eliane

premier président de la cour d'appel, magistrat en charge du contrôle des mesures privatives ou restrictives de libertés prévues par le code de la santé publique au tribunal judiciaire de RODEZ, assisté d’Eliane

B assisté d'un interprète en arabe, - et les observations de Me Elassaad, avocat, représentant le préfet de police, qui conclut au rejet de la requête au motif que ses moyens ne sont pas fondés.

Ordonnance de référé (N° 22/00760) rendue le 08 novembre 2022 par le président du tribunal judiciaire de Lille APPELANTS Monsieur [LG] [J] né le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 24] élisant

[Y] [L] , directeur du grand hôpital de l’est francilien, élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de Marne-la-Vallée : [Adresse 2], PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS : M.

Bassel X..., élisant domicile chez M. Marc Y..., ... ; M.

chambre civile), dans le litige l'opposant au Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages (FGAO), dont le siège est [Adresse 3], pris en la personne de son directeur général en exercice élisant

Ayant son siège [Adresse 29] [Localité 40] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS

Elle se prévaut de I'arrêt " Elisa " de la Cour de justice des Communautés européennes.

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 00770 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 05 Janvier 2015- Juge de la mise en état de PARIS-RG no 14/ 05437 APPELANTS Monsieur Elisha

d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ au Trésor public - pôle de recouvrement spécialisé de l'Oise, dont le siège est [Adresse 7], 2°/ à la société Caixa Geral de Depositos, élisant

Prononcé par mise à disposition au greffe le NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par Eric MADRE, Vice-Président, assisté de Elisa ROCHA, Greffière, lesquels ont signé la minute de la présente décision.

la cour : Ordonnance rendue le 22 Août 2024 par le Juge commissaire de VERSAILLES N° RG : 2024M02187 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bruno ADANI Me Elisa

le tribunal de grande instance de Marseille, qui a notamment, prononcé le divorce des époux B... aux torts du mari, statué sur les mesures relatives aux enfants communs, Sauvane, née le 5 mai 1997 et Elisa