après en avoir délibéré, a rendu le jugement réputé contradictoire suivant le UN AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ après que la cause ait été débattue en audience publique le 18 Mars 2025 devant : Madame Florence

Localité 11] sous le n° 444 953 830 dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par : - Maître Emmanuelle ASTIE de la SCP ACTEIS, avocats au barreau de TOULOUSE, avocat postulant - Maître Florence

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre Madame Florence DUBOIS-STEVANT, conseillère, Madame

rendu le 16 Novembre 2020 par le Pole social du TJ de BOBIGNY RG n° 19/01881 APPELANTE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SEINE SAINT DENIS [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Florence

CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, CIC, représentée par Me Florence CHOPIN de la SCP LANGLAIS CHOPIN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 189 - N° du dossier 223-1114 ORDONNANCE SUR INCIDENT

2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEE ETS PIERRE MONTENAY VENANT AUX DROITS DE LA SAS ODC TELEVISION 4 - 6 allée du Manoir 37000 TOURS représentée par Me Florence

Représentés par Me Florence Bouchet, avocat au barreau de Paris, toque : E0505 INTIMES Monsieur N... R... [...] [...] [...] Madame H... B... épouse R... [...] [...] [...]

Marias, premier conseiller, - les conclusions de Mme Florence Cayla, rapporteure publique, - les observations de Me Pallin pour Mme C D, La commune de Montreuil, la société Axa France Iard et la

Des représentants de la Société générale, qui étaient également dans une salle de réunion à proximité, ont entendu l'ensemble de vos propos.

Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGE DE L’EXECUTION JUGEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 07 Octobre 2025 MAGISTRAT : Florence GUTH, Juge GREFFIER : Léa

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 4 avril 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence

] [W] demeurant [Adresse 1] -Madame [F] [U] demeurant [Adresse 1] tous deux représentés par Me Alain OLIVIER, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 10 COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Florence

. : N° RG 23/00029 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X5QI Le Copie exécutoire et copie certifiée conforme à : Me Florence CHARVOLIN de la SELARL ADK - 1086 Me Caroline CERVEAU-COLLIARD de la SELARL C3LEX

En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 27 Mai 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence

Alain GIRARDET, président et par Mme Florence BOURNAT, greffier présent lors du prononcé.

Alain GIRARDET, président et par Mme Florence BOURNAT, greffier présent lors du prononcé.

Juillet 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 08/ 00070 Copies exécutoires délivrées à : la SCP D'ASTORG-FROVO et associés-SEGIF- Me Florence

S'agissant de la faute qui lui est reprochée, il soutient que les prises SEGA n'avaient pas été mises en place dans la salle d'induction.