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1 674 résultats pour « Frédéric CARRON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre procédure écrite

68e88b9a3ea43407b9fbc43b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La société [Adresse 17] RCS de [Localité 15] n° 383 853 801 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Tous trois réprésentés par Me Carine

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6711fac17603bf88a1884789

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

BLANC, Conseiller, Madame Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, Assistés lors des débats de Mme Carole COLAS, greffière DÉBATS : A l'audience publique du 19 juin 2024, Monsieur Frédéric

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6711fac17603bf88a188478b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

BLANC, Conseiller, Madame Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, Assistés lors des débats de Mme Carole COLAS, greffière DÉBATS : A l'audience publique du 19 juin 2024, Monsieur Frédéric

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00443

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

Philippe F..., domicilié [...],                          10°/ Mme Carine G..., domiciliée [...],                                                  11°/ M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section B

68e89650f14914fb075ebde7

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Jean-Yves POURRET, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 25 juin 2025 M

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

644b6375c51457d0f882dc1f

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNECY en date du 27 Septembre 2021, RG F 21/00110 APPELANTE ET INTIMEE INCIDENTE Madame [T] [G] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Carole

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

681303656a331c9f4ab39b34

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

Vanessa LI, avocat au barreau de PARIS toque R 235 INTIMES SAS NIGHT MANAGEMENT PRODUCTION (en redressement judiciaire) [Adresse 10], [Adresse 10], [Localité 6] Représenté par Me Frédéric

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

67f0bc668f7cbd382f4d31dd

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Jean-Yves POURRET, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 05 février 2025

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

6a226325cdc6046d47393f08

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Frédéric BLANC, conseiller faisant fonction de président, Mme Marie GUERIN, conseillère, Mme Claire HOCHSTADTER, vice-présidente placée, DÉBATS : A l'audience publique du 12 mars 2026, Mme

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:443125.20220204

Admin. suprême

4 février 2022

4 février 2022

Frédéric Pacoud, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Marie Sirinelli, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de la Ville de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd9140a

Appel

17 février 2014

17 février 2014

Représenté par Me Denis CASIES de la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉE Mme Marlène Carole Raymonde Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf7bd3db21cbdd91dd8

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

.-75016 PARIS Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée sur l'audience par Me Jean-christophe POMMIER, avocat

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

63cf8486a6687f7c904cbaa9

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

général INTIMÉE : S.A.S. [6] Avenue de France [Localité 2] Immatriculée au RCS de Metz sous le n° [N° SIREN/SIRET 4] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89cc7

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

représentée par Maître Michel BRAULT avocat au barreau de BOBIGNY, vestiaire : BOB183 INTIMEE **************** Les fonctions du COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT étant exercées par Monsieur Frédéric

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69da1ea1cdc6046d47dd9a60

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

ECONOMIQUES DU MANS ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 09/04/2026 L'An Deux Mille Vingt Six, Le neuf avril, Au tribunal des activités économiques du Mans, en notre cabinet, Nous Madame JACQUIN-GRANGER Carole

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

69cdfc76cdc6046d47d229b6

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

chambre 9 de la cour d'appel de Paris - RG n° 25/00169 DEMANDEURS À LA REQUÊTE Monsieur [R] [G] [Adresse 1] [Localité 1] Monsieur [J] [G] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Frédéric

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66a297b380b1d994348a6209

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Terrasses de l’Arche 92727 NANTERRE Maître Audrey BEUSQUART-VUILLEROT de la SELARL TOUZERY MADANI BEUSQUART-VUILLEROT AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D1694 représenté par Maître Frédéric

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64d721173f645ad96951bab0

Appel

11 août 2023

11 août 2023

N° RG 22/01966 - N° Portalis DBVN-V-B7G-GUGW Copies le : 11 août 2023 à la SELARL DEREC Me Alexis DEVAUCHELLE Grosse le 11 août 2023 ORDONNANCE D'INCIDENT LE 11 AOUT 2023, NOUS, Carole

Source officielle
TJ

Chambre 02

66335af6c0d3e3fe99cada7f

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

[Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Frédéric BRUN, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

69fd7527cdc6046d47031190

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Représenté par Me Yannis JOHN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1334 (avocat qui n'exerce plus depuis juillet 2024) INTIMEE Société [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric

Source officielle

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